Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 771 résultats pour ""LE SERVICE""
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 225·fr
    ...Espace aérien de dimensions définies à l'intérieur duquel le servi...
  • Journal Officiel·2000 / N°100·page 8·fr
    ...- le service d'élaboration des programmes éducatifs, - le service ...
  • Journal Officiel·1998 / N°076·page 6·fr
    ...1) le service du personnel de l'administration centrale, 2) le ser...
  • Journal Officiel·2024 / N°009·page 9·fr
    ...1- Le service des affaires administratives et financières, 2- Le s...
  • Journal Officiel·1979 / N°040·page 6·fr
    ...— Le service juridique est chargé notamment : - d'examiner et de m...
  • Journal Officiel·1981 / N°033·page 21·fr
    b) Le Service de l'Exploitation Internationale : Chargé notamment...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 3·fr
    ...Les études sont lancées par le service affectataire qui fixera dan...
  • Journal Officiel·1992 / N°082·page 16·fr
    ...- Le service de la comptabilité. - Le service du budget. - Le se...
  • Journal Officiel·2014 / N°009·page 22·fr
    ...- le service de la restructuration, - le service des statuts parti...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 12·fr
    ...b) Le Service des Accidents du Travail chargé : - des problèmes de...
  • Journal Officiel·2012 / N°006·page 11·fr
    ...* le service de la gestion des ressources humaines. * le service d...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 9·fr
    ...a) Le Service de Contrôle ; b) Le Service des Régies ; c) Le Servi...
  • Journal Officiel·1993 / N°013·page 9·fr
    ...- Le service des sites et patrimoine naturels - Le service des res...
  • Journal Officiel·1999 / N°047·page 48·fr
    ...a - Le service des expertises des valeurs locatives des biens imme...
  • Journal Officiel·1975 / N°070·page 13·fr
    ... — 28 Octobre 1975 2271 b) Le service des correspondants et des c...
  • Journal Officiel·2007 / N°038·page 51·fr
    ...1- Le service de l'activité des fédérations sportives, 2- Le servi...
  • Journal Officiel·2001 / N°095·page 14·fr
    ...- le service de l'assurance automobile, - le service de l'assuranc...
  • Journal Officiel·1986 / N°041·page 27·fr
    ...— Le service des études et programmes : chargé notamment de : - p...
  • Journal Officiel·2002 / N°059·page 14·fr
    ...- le service de l'organisation et des méthodes, - le service de l'...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 158·fr
    ...1 - Le service du commerce des marchandises. 2 - Le service du com...