Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·1965 / N°040·page 6·fr
    ...| Tarf El Grabège | El Hadj Khemis ben Boubaker Bouraoui et consor...
  • Journal Officiel·2010 / N°035·page 16·fr
    ...Le permis renouvelé couvre une superficie de 3828 km², soit 957 pé...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 4·fr
    ...— Toute demande de renouvellement de permis, toute demande de perm...
  • Journal Officiel·2024 / N°022·page 18·fr
    ... --- | --- | --- | --- | | Commissariat Régional au Développement...
  • Journal Officiel·2021 / N°035·page 6·fr
    ...5 - La Commission se réunit sur convocation de son Président, et c...
  • Journal Officiel·1983 / N°079·page 14·fr
    b) La Commission est composée de cinq membres nommés avec l'accord...
  • Journal Officiel·2017 / N°085·page 25·fr
    ...6 - Les travaux de la commission sont consignés par le rapporteur ...
  • Journal Officiel·2002 / N°015·page 14·fr
    ...– Ce permis demeure régi par la convention et ses annexes, telles ...
  • Journal Officiel·2024 / N°022·page 21·fr
    ...| --- | --- | --- | --- | | Commissariat Régional au Développement...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 9·fr
    ...— La durée du présent permis de recherches est fixée à trois année...
  • Journal Officiel·2016 / N°058·page 25·fr
    L'établissement relais exerce sa mission sous le contrôle de la co...
  • Journal Officiel·1987 / N°035·page 5·fr
    Commission n° 14 : Ingénieur principal Commission n° 15 : Ingénieu...
  • Journal Officiel·2015 / N°102·page 30·fr
    ...Le permis renouvelé couvre une superficie de 3024 Km², soit 756 pé...
  • Journal Officiel·2020 / N°128·page 23·fr
    ...'ANNEE 2021 EN DINARS | LES MISSIONS | DESIGNATIONS DES COMPTES...
  • Journal Officiel·1969 / N°017·page 8·fr
    ...Les limites Ouest du présent permis et Est du permis de recherches...
  • Journal Officiel·1988 / N°084·page 8·fr
    ...10ème commission : Commis d'administration, dactylographe, dactylo...
  • Journal Officiel·1991 / N°064·page 6·fr
    ...- Commissariat régional pour le développement agricole de l'Ariana...
  • Journal Officiel·2011 / N°013·page 8·fr
    ...2 - La commission d'investigation est chargée de collecter les inf...
  • Journal Officiel·1963 / N°035·page 21·fr
    ...7 G 9.402,1 - carte l'Oued Sedjenane au 1/50.000° le permis a la f...
  • Journal Officiel·2016 / N°104·page 36·fr
    ...ion des terres aux quelques commissariats régionaux au développeme...