Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 977 résultats pour ""NAVI""
  • Journal Officiel·2007 / N°023·page 20·fr
    ...adrement des passagers sur les navires rouliers à passagers astrei...
  • Annonces Légales·2011 / N°144·page 62·fr
    ...81 | | Intérêts sur Emprunts Navires | 6 380 254 | 5 211 366 | ...
  • Journal Officiel·1965 / N°020·page 15·fr
    ...TITRE II DES CERTIFICATS DE NAVIGABILITE ET DES LAISSEZ-PASSER ...
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 5·fr
    ... le cas d'innavigabilité légalement constatée, le navire dont il a...
  • Journal Officiel·2003 / N°055·page 53·fr
    ...| Calage et vérification des aides à la navigation, identification...
  • Journal Officiel·1992 / N°062·page 11·fr
    ...- Le code de la police administrative de la navigation maritime et...
  • Journal Officiel·2009 / N°097·page 32·fr
    ...| Conditions d'obtention | | --- | | Navire tunisien en cours d...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 328·fr
    ...t embarquement, soit à bord de navire de mer comportant un service...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 24·fr
    ...être titulaire du brevet de mécanicien navigant. ## Chapitre III ...
  • Journal Officiel·1995 / N°076·page 2·fr
    ... des entreprises de gestion de navires de commerce 1838 Arrêté du ...
  • Journal Officiel·2002 / N°019·page 31·fr
    ...navigateur | 20 dinars | 10 dinars | | Licence de mécanicien nav...
  • Journal Officiel·1983 / N°060·page 30·fr
    ...— NAVIGATION MARITIME Navire de charge de moins de 500 Tx de Jaug...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 156·fr
    ...Autorisation pour naviguer dans les eaux territoriales tunisiennes...
  • Journal Officiel·2005 / N°020·page 30·fr
    ...t embarquement, soit à bord de navire de mer comportant un service...
  • Journal Officiel·2018 / N°076·page 67·fr
    ...uvrages portuaires et jeter du navire ou des véhicules des objets ...
  • Journal Officiel·2020 / N°051·page 4·fr
    ... causés par la pandémie de Coronavirus. Le Chef du Gouvernement, ...
  • Journal Officiel·2006 / N°061·page 41·fr
    ...Organisation de la lutte contre l'incendie à bord du navire - ala...
  • Journal Officiel·2006 / N°076·page 15·fr
    ...s des soins médicaux à bord du navire. ## Conditions d'obtention ...
  • Annonces Légales·2024 / N°092·page 16·fr
    ...naire Compagnie Tunisienne de Navigation Société anonyme Capita...
  • Journal Officiel·1968 / N°053·page 5·fr
    ...- a) Officiers navigants - b) Officiers non navigants ART. 4. — L...