Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 981 résultats pour ""STIM""
  • Journal Officiel·1984 / N°052·page 17·fr
    ...ls de restitution Restitution Estimation du coût des travaux topog...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 23·fr
    ...- leur juste valeur peut être estimée d'une façon fiable; et - la ...
  • Journal Officiel·2024 / N°018·page 10·fr
    ... pour tous les projets dont l'estimation globale prévisionnelle dé...
  • Journal Officiel·2007 / N°090·page 23·fr
    ...- **Evaluation économique :** Devis descriptif, Devis estimatif, B...
  • Journal Officiel·1977 / N°021·page 35·fr
    ...Bordereau des prix; 4) Détail estimatif; Cette première enveloppe...
  • Journal Officiel·2002 / N°027·page 65·fr
    ...des notations et de faire une estimation du rendement. Toute infe...
  • Journal Officiel·2009 / N°062·page 35·fr
    ...gée et dont le coût total est estimé à quarante huit mille cinq ce...
  • Journal Officiel·2007 / N°098·page 47·fr
    ...- DEVIS DESCRIPTIF, - DEVIS ESTIMATIF, - BORDEREAUX DES PRIX, - DE...
  • Journal Officiel·2020 / N°094·page 33·fr
    ...gée et dont le coût total est estimé à deux cent soixante douze mi...
  • Annonces Légales·2014 / N°093·page 71·fr
    ...6 699 | 1 964 136 | | AC732 Estimations d'éléments techniques-Ac...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 3·fr
    ...— Dans tous les cas où une des Parties Contractantes s'estime grav...
  • Journal Officiel·2002 / N°027·page 33·fr
    ...- Contrôler l'état sanitaire - Estimer le rendement en plants. A ...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 46·fr
    ...archandises; cet apport a été estimé par les parties à la somme de...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 33·fr
    ...méthode empirique par les moyennes mobiles (estimation du trend, e...
  • Annonces Légales·2014 / N°108·page 13·fr
    ...rée de vie de l'emprunt sont estimés à 31 556 DT², les frais dive...
  • Annonces Légales·2023 / N°014·page 7·fr
    ...Le taux de rendement est estimé en cristallisant jusqu'à la derniè...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 3·fr
    ...— Lorsque l'Administration estimera le rachat de terrains sis à l'...
  • Journal Officiel·2006 / N°053·page 12·fr
    ...ée durant ladite campagne est estimée à 40.000 tonnes. Art. 3. - ...
  • Journal Officiel·1980 / N°048·page 53·fr
    ...- Engagement - Cahier des charges - Liste des prix et devis estima...
  • Journal Officiel·2010 / N°056·page 47·fr
    ...ffaire engagée, que la Cour a estimé recevable et conclu à son ent...