Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 980 résultats pour ""SURV""
  • Journal Officiel·2003 / N°088·page 14·fr
    ...du 1er août 2001, susvisé, aux surveillants exerçant dans les lycé...
  • Journal Officiel·1974 / N°021·page 15·fr
    ...1° Les surveillants de la première catégorie : Peuvent participer...
  • Journal Officiel·2017 / N°032·page 41·fr
    ... de survie et un régime d'allocation de vieillesse et de survie da...
  • Journal Officiel·1987 / N°001·page 13·fr
    ...— La liste des candidats admis définitivement dans le grade de sur...
  • Journal Officiel·1999 / N°081·page 2·fr
    ...ent des grades de surveillant principal et surveillant exerçant au...
  • Journal Officiel·1994 / N°055·page 5·fr
    ...rance vieillesse invalidité et survie Le Président de la Républiq...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 82·fr
    ... de survie et un régime d'allocation de vieillesse et de survie da...
  • Journal Officiel·1981 / N°056·page 16·fr
    ...Les Surveillants de service et les Surveillants généraux d'établis...
  • Journal Officiel·2022 / N°037·page 5·fr
    ...s publiques ou aux conseils de surveillance, sont choisis parmi le...
  • Journal Officiel·1980 / N°047·page 16·fr
    ...ier du Corps des Surveillants Principaux et Surveillants de l'Ense...
  • Journal Officiel·2022 / N°138·page 23·fr
    ...rade de surveillant conseiller principal du corps des surveillants...
  • Journal Officiel·2016 / N°058·page 12·fr
    ...dministration ou du conseil de surveillance qui l'assiste notammen...
  • Journal Officiel·1977 / N°086·page 62·fr
    ...1) Les surveillants de 1ère catégorie peuvent participer au concou...
  • Journal Officiel·2014 / N°021·page 12·fr
    ...2 - Peuvent être candidats à l'intégration au grade de surveillant...
  • Journal Officiel·2024 / N°017·page 22·fr
    ... de surveillant conseiller principal émérite du corps des surveill...
  • Journal Officiel·2006 / N°008·page 10·fr
    ...- les surveillants titulaires dans leur grade, ayant le diplôme du...
  • Annonces Légales·2007 / N°104·page 3·fr
    ...III- Conseil de Surveillance : En vertu du PV de la première réun...
  • Journal Officiel·2020 / N°044·page 6·fr
    ...inistration ou les conseils de surveillance. Art. 17 - La rémunér...
  • Journal Officiel·2006 / N°008·page 11·fr
    ... pour chaque année au grade de surveillant. Art. 8. - Le jury du ...
  • Journal Officiel·2002 / N°022·page 5·fr
    Bénéficie du même droit, le conjoint survivant d'un bénéficiaire d...