Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·1994 / N°001·page 4·fr
    ...du point 466 en passant par les points 735 et 560 jusqu'au pic de ...
  • Journal Officiel·2016 / N°004·page 14·fr
    ...3 - La durée de réalisation du projet est fixée à cinq ans, à comp...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 13·fr
    ...La limite Ouest du présent permis est commune à la limite Est du p...
  • Journal Officiel·1969 / N°016·page 4·fr
    ...732k,900 situé à 8 kms environ du point «B». — Du point «G», la l...
  • Journal Officiel·1965 / N°056·page 17·fr
    ...Les limites Nord du présent permis et Sud du permis de recherches ...
  • Journal Officiel·1963 / N°035·page 14·fr
    ...1) Les limites Nord du présent permis, et Sud du permis de recherc...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 10·fr
    2) Est ajouté aux dispositions du paragraphe II de l'article 59 du...
  • Journal Officiel·2010 / N°064·page 8·fr
    ...| A du plan TPD n° 44553 (n°68) | Partie de la parcelle E(45) Ayou...
  • Journal Officiel·2010 / N°064·page 15·fr
    ...| A du plan du TPD n° 44856 A B du plan TPD n° 44856 B (n°210) | P...
  • Journal Officiel·2008 / N°084·page 38·fr
    ...| 544 (1) conforme à la parcelle A du plan du T P D n° 38307 | | ...
  • Journal Officiel·2018 / N°051·page 46·fr
    - Du point "Q" la limite dérive vers Sud-Ouest jusqu'au point "R" ...
  • Journal Officiel·1971 / N°016·page 6·fr
    ...— La durée du présent permis de recherches est fixée à trois année...
  • Journal Officiel·2010 / N°064·page 22·fr
    ...| A du plan de TPD n°45356 A B du plan de TPD n° 45356 B (n°330) |...
  • Journal Officiel·1965 / N°021·page 16·fr
    ...Les limites Ouest du présent permis et Est du permis de recherches...
  • Journal Officiel·1995 / N°074·page 11·fr
    dans les terrains situés à l'intérieur du périmètre défini ci-aprè...
  • Journal Officiel·2019 / N°093·page 12·fr
    ...## La programmation du cadre de performance et des dépenses du pro...
  • Journal Officiel·1975 / N°044·page 7·fr
    ...Du point D en ligne droite jusqu'au point A de départ. **Coordonn...
  • Journal Officiel·1985 / N°030·page 8·fr
    ...Du point 1 situé à proximité de la maison Ben Askar la limite se d...
  • Journal Officiel·1969 / N°017·page 5·fr
    ...--- Le Secrétaire d'Etat au Plan et à l'Economie Nationale, Vu l...
  • Journal Officiel·1965 / N°006·page 6·fr
    ...Les limites Sud du présent permis et Nord du permis de recherches ...