Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
6 757 résultats pour ""ACTUELLE""
  • Annonces Légales·2007 / N°051·page 40·fr
    ...cier n° 62461 qui est devenu actuellement n° 122160, dénommé Faikh...
  • Annonces Légales·2013 / N°044·page 13·fr
    ...ntérêts composés les valeurs actuelles des montants à verser et de...
  • Annonces Légales·2016 / N°104·page 27·fr
    ...sin Bou Zayen Gremda Sfax et actuellement route Menzel Chaker km 2...
  • Journal Officiel·1974 / N°065·page 17·fr
    ...ssimilées aux parts sociales actuelles avec jouissance du 1er janv...
  • Annonces Légales·2025 / N°033·page 8·fr
    ... entrée des grands couvoirs (actuellement société SNA), à droite e...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 4·fr
    ...— La rédaction actuelle de l'article 12 de la loi, décret susvisé ...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 39·fr
    ...Daly, demeurant à Tunis, 79, Avenue de la Liberté, actuellement Di...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 15·fr
    ...e sur la responsabilité contractuelle ou délictuelle ou autrement....
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 31·fr
    ...La raison sociale actuelle de la Société a été modifiée par la dén...
  • Annonces Légales·2021 / N°109·page 11·fr
    ...nt par l'hôtel et représente actuellement un morceau de terrain de...
  • Annonces Légales·2022 / N°059·page 9·fr
    ...l Abdi» sise au 13, Rue 617 (actuellement Rue Abdel Hamid Ben Dhaw...
  • Annonces Légales·2025 / N°136·page 11·fr
    ...Abdellatif Kharrati, qui est actuellement exploité par la créanciè...
  • Journal Officiel·1958 / N°027·page 3·fr
    ...s la liste A ci-jointe n'est actuellement soumise à aucune restric...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 41·fr
    ...e d'habitation est exploitée actuellement par les saisies et qui e...
  • Journal Officiel·1977 / N°043·page 18·fr
    ...r an, sauf dispositions contractuelles particulières plus favorabl...
  • Annonces Légales·2018 / N°028·page 22·fr
    ...ar leur rang de créance contractuellement défini par la clause de ...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 28·fr
    ...la Place du marché aux rêves, ci-devant, et actuellement rue de l'...
  • Annonces Légales·2007 / N°075·page 26·fr
    ... profit de la banque du Sud (actuellement Ettijari Bank). 2/ Une h...
  • Annonces Légales·2016 / N°090·page 33·fr
    ...a CIN n°08708086, domiciliée actuellement à la rue Khadouja Thamri...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 16·fr
    ... 1948 et dont le montant est actuellement de 40 millions par demi-...