Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Journal Officiel·2018 / N°006·page 24·fr
    ...aissement suite aux actions sociales | 91 543,777 | | | Décaiss...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 55·fr
    ...### VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES sur saisie immobilière de la tot...
  • Journal Officiel·2005 / N°094·page 22·fr
    ...1) supérieure à 25 t 2) supérieure à 2 t mais inférieure ou égale ...
  • Annonces Légales·2010 / N°073·page 56·fr
    ...Un immeuble sis rue Sidi Abar Msaken consistant dans une maison d'...
  • Annonces Légales·2006 / N°005·page 16·fr
    ...Le saisi : Mr. Mohamed Esseghair Ben Mohamed Ben Salah Habassi, co...
  • Annonces Légales·2013 / N°086·page 47·fr
    - Une sommation valant saisie immobilière au profit de la sogerec ...
  • Annonces Légales·2025 / N°173·page 13·fr
    ...Le débiteur saisi : 1- La société Samar, représentée par son repré...
  • Annonces Légales·2019 / N°073·page 18·fr
    ...L'immeuble saisi à vendre : consistant en les parts indivises reve...
  • Annonces Légales·2014 / N°095·page 37·fr
    ...Partie saisie : Monsieur Mohamed El Haj Kacem demeurant chez Must...
  • Annonces Légales·2010 / N°082·page 42·fr
    Partie saisie : Monsieur Abdelwahed Ben Kamla, Boucher, Titulaire ...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 28·fr
    ...Il les invite à prendre connaissance, à la Municipalité des articl...
  • Annonces Légales·2020 / N°075·page 5·fr
    ...Les frais de montage du dossier et les commissions de placement et...
  • Annonces Légales·2018 / N°154·page 60·fr
    ...4) Immeuble saisi : La vente portera sur la totalité de l'immeuble...
  • Journal Officiel·1966 / N°043·page 20·fr
    ...Frais de poursuites de vente en sus. Pour plus amples renseigneme...
  • Journal Officiel·1980 / N°023·page 5·fr
    ...Fait au Palais de Carthage, le 9 avril 1980 Le Président de la Ré...
  • Annonces Légales·2009 / N°156·page 28·fr
    ...Partie saisie : Madame Mouna Ganouni Epousil Charfi, titulaire de ...
  • Journal Officiel·1982 / N°064·page 23·fr
    ...Partie saisie : Ali Ben Mohamed Ben Yakouta, cultivateur demeurant...
  • Journal Officiel·1977 / N°040·page 48·fr
    ...| 1 248, 573 | | Frais divers de production : | 47 026, 626 | |...
  • Annonces Légales·2012 / N°004·page 40·fr
    Vente Aux Enchères Publiques Sur Saisie Immobilière Etude Maître ...
  • Annonces Légales·2013 / N°085·page 45·fr
    ...La part revenant à la partie saisie d'une superficie de 7850,1376 ...