Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2003 / N°032·page 77·fr
    ...Les parcelles immatriculées | N° d'ordre | N° de la parcelle sur...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 160·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des Ports Domaine de la prestatio...
  • Journal Officiel·2022 / N°062·page 7·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2022 / N°063·page 7·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Annonces Légales·2022 / N°141·page 10·fr
    ...Le bien consiste en une parcelle du terrain contenance 14 parcelle...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 28·fr
    ...| N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur le plan | N° du...
  • Journal Officiel·2013 / N°086·page 3·fr
    ...| N° du titre foncier | N° de la parcelle sur le plan | Superfici...
  • Journal Officiel·1993 / N°061·page 5·fr
    ...91409 Situation de la parcelle : Tébourba gouvernorat de l'Ariana ...
  • Journal Officiel·2019 / N°034·page 55·fr
    ...xquelles sont assujetties les marchandises en séjour prolongé au p...
  • Journal Officiel·2020 / N°120·page 12·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2020 / N°120·page 10·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2022 / N°137·page 24·fr
    ...ion au grade d'architecte en chef du corps des architectes de l'ad...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 108·fr
    ...- les marchés sur lesquels la société intervient dans le cadre de ...
  • Journal Officiel·2006 / N°053·page 32·fr
    ...Gestion de consultations et de marchés d'approvisionnement de l'ad...
  • Journal Officiel·1963 / N°036·page 3·fr
    ...tension du parc du Belvédère, à l'exception d'une parcelle affecté...
  • Journal Officiel·1964 / N°055·page 4·fr
    ...Parcelles n° 1, 6, 11, 16, 21, 26 Série des Affiales : Parcelles n...
  • Journal Officiel·2009 / N°098·page 9·fr
    ...s, - de verser les archives définitives aux archives nationales, -...
  • Journal Officiel·2023 / N°011·page 48·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle | Nature de l'immeuble | Superfi...
  • Annonces Légales·2006 / N°049·page 30·fr
    ...L'Office de la Marine Marchande et des Ports en sa qualité d'autor...
  • Journal Officiel·2015 / N°077·page 13·fr
    ...Lesdits produits, bien ou marchandises sont saisis conformément au...