Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
121 335 résultats pour ""ATT""
  • Annonces Légales·2019 / N°084·page 6·fr
    ...44 Rue Mokhtar Attia 1002 Tunis MF : 1223641ZNM000 Suivant acte s...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 28·fr
    ...Les sangliers abattus au cours d'une battue administrative peuvent...
  • Journal Officiel·1977 / N°038·page 37·fr
    ...28, Rue Flatters à Tunis. Objet : Cette Société a pour but essent...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 20·fr
    ...ate du 22 mai 1975 relatif à l'attribution de la propriété privati...
  • Journal Officiel·1957 / N°041·page 3·fr
    ...Chadlia bent Hattab El Agrebi, née en 1893, à Tunis. Baya bent Ha...
  • Journal Officiel·2000 / N°053·page 13·fr
    ...Dans le cadre de ses attributions, il est chargé : - d'élaborer e...
  • Annonces Légales·2025 / N°127·page 8·fr
    ...Maître Adel Attallah, rue Salem Harzallah immeuble banque du sud 3...
  • Journal Officiel·1991 / N°059·page 20·fr
    ...7) Un certificat médical délivré par un médecin assermenté attesta...
  • Journal Officiel·2016 / N°047·page 13·fr
    ...## Chapitre premier ## Création et attributions Article premier ...
  • Journal Officiel·2023 / N°105·page 7·fr
    Dans le cas où le quorum n'est pas atteint, les membres de la comm...
  • Journal Officiel·2025 / N°019·page 13·fr
    ... chargeant Monsieur Lassâad Bouattour contrôleur général des finan...
  • Journal Officiel·1980 / N°077·page 18·fr
    ...4 du 17 décembre 1980, portant attribution d'une terre collective ...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 25·fr
    ...| ATTAL Arthur | 22, rue Sidi Bou Hadid | Tunis | | | ATTAL Kha...
  • Journal Officiel·2025 / N°149·page 28·fr
    ...ômes étrangers ou les diplômes attribués par les universités privé...
  • Journal Officiel·2003 / N°081·page 6·fr
    ...vant avec précision les taches attribuées à chaque poste d'emploi....
  • Journal Officiel·2018 / N°007·page 14·fr
    ...s entrant dans le cadre de ses attributions, à l'exception des tex...
  • Journal Officiel·1996 / N°094·page 6·fr
    ... | | 20 | | Convocation à l'attention de Monsieur le secrétaire...
  • Journal Officiel·2004 / N°091·page 3·fr
    ...**Par décret n° 2004-2593 du 4 novembre 2004.** Sont attribués à ...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 17·fr
    ...attestation | services du CRDA | 1 jour | | - signature de l'att...
  • Journal Officiel·2008 / N°084·page 64·fr
    ...Vu le décret n° 2006-1245 du 24 avril 2006, fixant le régime d'att...