Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Annonces Légales·2004 / N°186·page 5·fr
    ...emi et qui suit du matin à l'audience des crises du tribunal de pr...
  • Annonces Légales·2021 / N°027·page 19·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. Date et lieu de la vente :...
  • Annonces Légales·2026 / N°009·page 10·fr
    ...oncier N°124210 Tunis (2ème audience après rabat de la mise à pri...
  • Annonces Légales·2004 / N°110·page 2·fr
    ...Date de l'audience : Lundi 12 juillet 2004 à 8h00 du matin devant ...
  • Annonces Légales·2004 / N°190·page 4·fr
    ...L'affaire a été enrolée pour une première audience le 4 octobre 20...
  • Annonces Légales·2011 / N°107·page 15·fr
    ...par le Tribunal le jour de l'audience. 6) Date et lieu de la vent...
  • Annonces Légales·2016 / N°086·page 34·fr
    ...(2ème audience après rabat de la mise à prix de 40 %). Cabinet Maî...
  • Annonces Légales·2018 / N°045·page 44·fr
    ...88500 Dinars Tribunal et audience d'adjudication : La chambre des...
  • Annonces Légales·2011 / N°077·page 37·fr
    ...raires de l'avocat fixés à l'audience du 18/7/2011. Date et lieu ...
  • Annonces Légales·2017 / N°083·page 52·fr
    ...Date et lieu de l'audience : Le mardi 15 août 2017 à partir du 9h ...
  • Annonces Légales·2018 / N°121·page 38·fr
    ...est fixée à 248.400,000 D Date et lieu de l'audience : Lundi 5 No...
  • Annonces Légales·2019 / N°118·page 15·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. Lieu et date de la vente :...
  • Annonces Légales·2020 / N°048·page 15·fr
    ...12/8/2020 à 9 h du matin à l'audience des criées du tribunal de pr...
  • Annonces Légales·2020 / N°056·page 18·fr
    ...seront déclarés le jour de l'audience. 6/ Date et lieu de l'enchè...
  • Annonces Légales·2017 / N°055·page 34·fr
    ...Le mercredi 7 juin 2017 à partir de 9h à l'audience des saisies im...
  • Journal Officiel·1982 / N°075·page 26·fr
    ...unis sous le N° 45604 pour l'audience du 11 décembre 1982, en vue ...
  • Annonces Légales·2016 / N°133·page 48·fr
    ...410.140,800 dinars, outre les frais et honoraires fixés à l'audien...
  • Annonces Légales·2024 / N°146·page 12·fr
    ... qui suivent dans la salle d'audience du tribunal de première inst...
  • Annonces Légales·2026 / N°094·page 15·fr
    ... et d'ajourner l'affaire à l'audience du 30 septembre 2026, en vue...
  • Annonces Légales·2021 / N°011·page 16·fr
    ...tionné le lundi 8-3-2021 à l'audience des créées du tribunal de 1è...