Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 4·fr
    ...— Il est interdit de publier, avant toute décision judiciaire, tou...
  • Annonces Légales·2014 / N°141·page 14·fr
    ...553149-55 Par décision des actionnaires, réunis en conseil d'admi...
  • Annonces Légales·2015 / N°063·page 59·fr
    ...aires à la prononciation des décisions par les actionnaires seront...
  • Journal Officiel·2008 / N°100·page 20·fr
    ...11 - Sauf décision contraire du jury, nul n'est admis à subir l'ép...
  • Annonces Légales·2018 / N°153·page 40·fr
    ...789520Z A M 000 Suivant procès-verbal de la décision collective d...
  • Annonces Légales·2023 / N°137·page 22·fr
    ...280650-29 En vertu de la décision rendue dans le dossier n°14 éma...
  • Annonces Légales·2025 / N°153·page 17·fr
    ...Route de Naasen km 1 Fouchana Ben Arous En vertu de la décision é...
  • Annonces Légales·2025 / N°156·page 13·fr
    ...404 Route el Agba Km 8 El Hararia En vertu de la décision de la c...
  • Annonces Légales·2026 / N°007·page 13·fr
    Tribunal de 1ère Instance de Tunis Décision de Cession de la Socié...
  • Annonces Légales·2026 / N°043·page 21·fr
    ...1655002Y En vertu de la décision rendue par le Tribunal de Premiè...
  • Journal Officiel·2017 / N°004·page 46·fr
    ...(3)- S'il s'agit d'opération au crédit préciser : 'RAP' pour rapa...
  • Journal Officiel·1979 / N°008·page 41·fr
    ...Unamun en vertu d'une décision de la Banque en date du 4 octobre 1...
  • Journal Officiel·1984 / N°016·page 32·fr
    ...Cette décision modifie en conséquence l'article 6 des statuts. Le...
  • Annonces Légales·2018 / N°062·page 25·fr
    ...2018R02174VEPA2 ### Avis En vertu de la décision du tribunal de ...
  • Journal Officiel·2009 / N°074·page 7·fr
    ...Leurs décisions sont rendues à la majorité des voix. En cas d'égal...
  • Annonces Légales·2004 / N°184·page 8·fr
    Nomination d'un commissaire aux comptes Précision de l'adresse du...
  • Annonces Légales·2009 / N°074·page 30·fr
    ...848431E * Suivant le procès-verbal de la décision collective ordi...
  • Journal Officiel·2000 / N°095·page 26·fr
    ...Indication de la durée de vie moyenne de l'emprunt, en précisant l...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 11·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Journal Officiel·1976 / N°079·page 6·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...