Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Journal Officiel·1998 / N°051·page 25·fr
    Intervenants : Ministère de la culture (direction de la musique e...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 40·fr
    ...Kah El Aioun consistant en une parcelle de terre comprenant une ha...
  • Journal Officiel·1970 / N°055·page 27·fr
    ...Une Saniet appartenant à un tiers À l'Ouest : Mohamed Ben Abdelkad...
  • Journal Officiel·2010 / N°004·page 6·fr
    ...Article premier - Est approuvée, la convention de partenariat conc...
  • Journal Officiel·2025 / N°098·page 47·fr
    ...rade d'urbaniste général appartenant au corps des urbanistes de l'...
  • Journal Officiel·1979 / N°071·page 38·fr
    ...« Oued Kharroub », consistant en une parcelle de terrain contenant...
  • Journal Officiel·1978 / N°044·page 24·fr
    ...t en 2 parcelles de terre comprenant une maison d'habitation et un...
  • Journal Officiel·1979 / N°070·page 41·fr
    ... Cantonale de Mahdia d'une contenance de : 358 m2 environ Le requ...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 42·fr
    ...El Jenane consistant en une parcelle de terre nue propre à la cons...
  • Journal Officiel·1965 / N°029·page 17·fr
    ...2°) La totalité de l'olivette comprenant 60 pieds, sise même forêt...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 49·fr
    ... Cantonale de Gabès, d'une contenance de : 400 m2., environ. Le r...
  • Annonces Légales·2006 / N°076·page 20·fr
    ...Mohamed Akram Yaich a cédé toutes les actions lui revenant à M. Mo...
  • Annonces Légales·2018 / N°141·page 44·fr
    ...L'immeuble (non immatriculé) appartenant au défendeur Ali Ben Abde...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 48·fr
    ...Amena Beni El Fki; Au Nord : Triq Sidi Achour; A l'Ouest : Sadok G...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 74·fr
    ...Hai El Ouifak consistant en une parcelle de terre comprenant une v...
  • Journal Officiel·1979 / N°003·page 17·fr
    ... Cantonale de Sousse d'une contenance de 500 m² environ. Le requé...
  • Annonces Légales·2019 / N°036·page 15·fr
    ...terrain agricole planté des oliviers appartenant à Belkassem Nasr....
  • Journal Officiel·2002 / N°106·page 11·fr
    ...de d'ingénieur principal appartenant au corps commun des ingénieur...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 26·fr
    ...Hadj Mokhtar et la route menant à Matmata; Au Nord : Ali ben Brahi...
  • Journal Officiel·1978 / N°044·page 22·fr
    ...Ed-Dhahra, consistant en une parcelle de terre comprenant une cons...