Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
329 587 résultats pour ""ICI""
  • Journal Officiel·1997 / N°076·page 3·fr
    ...ent indiciaire applicables aux Magistrats de l'ordre judiciaire du...
  • Annonces Légales·2013 / N°014·page 49·fr
    Mahmoud, administrateur judiciaire chargé d'élaborer un plan de re...
  • Journal Officiel·1964 / N°006·page 9·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE — 31 Janvier — 4 Févr...
  • Annonces Légales·2013 / N°079·page 44·fr
    ...La superficie totale de l'immeuble est de 692 m² dont 188 m² la su...
  • Journal Officiel·1984 / N°040·page 15·fr
    ...— La superficie totale des parcelles appartenant à un propriétaire...
  • Journal Officiel·2020 / N°129·page 8·fr
    ...| Le périmètre public irrigué | La superficie | Valeur des contri...
  • Annonces Légales·2008 / N°052·page 25·fr
    ...Toute personne désirant participer à cette enchère doit consigner ...
  • Journal Officiel·2003 / N°066·page 42·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 11·fr
    ...# TITRE TROIS ## La société en participation ### Article 77 : L...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 9·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE — 20-24-27 Août 1965 ...
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 63·fr
    Tunis sous le numéro B 42431996 élisant domicile en l'étude de l'a...
  • Annonces Légales·2009 / N°028·page 42·fr
    ...La parcelle n° 1 d'une superficie de 38330 m² contenant des olivie...
  • Annonces Légales·2023 / N°057·page 14·fr
    ...1179546YNM/000 En vertu de la décision judiciaire rendue par le t...
  • Journal Officiel·1983 / N°067·page 33·fr
    ...Il les invite à prendre connaissance à la Municipalité des article...
  • Annonces Légales·2024 / N°044·page 23·fr
    ...0019229Q En exécution de la décision préjudicielle rendue par la ...
  • Journal Officiel·2021 / N°033·page 39·fr
    ...La présente décision sera publiée au Journal officiel de la Républ...
  • Annonces Légales·2022 / N°065·page 7·fr
    # ACTES JUDICIAIRES ## Ventes aux enchères publiques ### Vente a...
  • Journal Officiel·1987 / N°053·page 9·fr
    ...— La superficie totale des parcelles appartenant à un propriétaire...
  • Journal Officiel·1989 / N°045·page 14·fr
    ...e ou présumé tel | Superficie | Superficie cumulée | | --- | --- ...
  • Annonces Légales·2017 / N°129·page 50·fr
    ...Pour participer aux enchères, les étrangers doivent être munis de ...