Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2016 / N°016·page 51·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 500 parts indivises de TF n°32280 A...
  • Annonces Légales·2017 / N°051·page 55·fr
    ...- Approbation des Etats Financiers individuels et consolidés relat...
  • Annonces Légales·2018 / N°052·page 55·fr
    ...La moitié à l'indivision du terrain immatriculé objet de titre fon...
  • Journal Officiel·2000 / N°020·page 5·fr
    Les copropriétaires indivis sont solidaires dans l'obligation de m...
  • Annonces Légales·2022 / N°051·page 16·fr
    ...- Examen des états financiers individuels et des états financiers ...
  • Annonces Légales·2004 / N°125·page 9·fr
    ...ptes sur les états financiers individuels et consolidés au titre d...
  • Journal Officiel·1968 / N°038·page 12·fr
    ...Dans l'indivision entr'eux. c) Qu'elle n'est grevée d'aucune charg...
  • Annonces Légales·2007 / N°057·page 24·fr
    ...(suivant description de l'expert) La totalité des parts dans l'ind...
  • Annonces Légales·2014 / N°112·page 50·fr
    ...La totalité des 72 parts indivises revenant à la partie saisie mon...
  • Annonces Légales·2015 / N°010·page 40·fr
    ...* la totalité des parts indivises (1481,9997/10800 parts) faisant ...
  • Annonces Légales·2026 / N°106·page 8·fr
    ...-De la totalité des 188.145 parts indivises (188.145 m²) dans le t...
  • Journal Officiel·1976 / N°074·page 18·fr
    ...ed par tiers entr'eux, dans l'indivision Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Annonces Légales·2005 / N°003·page 2·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 272,5ème du TF n° 33811, consistant...
  • Annonces Légales·2006 / N°057·page 26·fr
    ...3- Approbation des états financiers individuels et consolidés au t...
  • Annonces Légales·2010 / N°133·page 66·fr
    ...VEPA2 Avis de vente de parts indivises de titre foncier Maître Y...
  • Annonces Légales·2013 / N°021·page 47·fr
    ...la totalité des 264/5326 parts indivises objet du titre foncier n°...
  • Annonces Légales·2019 / N°004·page 52·fr
    ...ère faisant l'objet des parts indivisible d'une superficie de $400...
  • Journal Officiel·1974 / N°017·page 10·fr
    ...1) le requérant pour un demi dans l'indivision 2) son épouse Habib...
  • Annonces Légales·2022 / N°155·page 16·fr
    ...Les parts indivises soient 280/7251 revenant à la partie saisie da...
  • Annonces Légales·2023 / N°043·page 17·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2023R00796SANB3 ...