5 634 résultats pour ""LA MAISON""
- Journal Officiel·1966 / N°053·page 30·fr...Les trois premiers magasins et la maison sont loués par la Société...
- Journal Officiel·1967 / N°024·page 37·fr...La totalité de la maison à usage d'habitation, sise à la deuxième ...
- Journal Officiel·1959 / N°010·page 21·fr...tit-fils Kacem; - À l'Est : la maison d'Abdelkader Aroug El Kairou...
- Journal Officiel·1960 / N°014·page 37·fr...'ouvre la porte d'entrée de la maison. Celle-ci comporte trois piè...
- Journal Officiel·1962 / N°021·page 36·fr...par la maison des héritiers de Mohamed Ettahar et celle de ceux de...
- Journal Officiel·1959 / N°041·page 27·fr...re, de toute la totalité de la maison, composée de 3 chambres, une...
- Journal Officiel·1958 / N°087·page 18·fr...ée actuellement : Au Sud : la maison des héritiers de Mohamed ben...
- Journal Officiel·1957 / N°002·page 27·fr...Est : un chemin ; Au Nord : la maison d'habitation appartenant à Y...
- Journal Officiel·1960 / N°021·page 35·fr...DEF.; qui se réunira à Tunis, à la Salle des Réunions de la Maison...
- Journal Officiel·1965 / N°028·page 10·fr...uatrième harnada au nord de la maison, cette maison renferme deux ...
- Journal Officiel·1969 / N°002·page 36·fr...1°) La totalité de la maison à usage d'habitation sise à El Hara E...
- Journal Officiel·1959 / N°021·page 14·fr...au Sud, une canalisation; à l'Est, la maison sus-mentionnée; au No...
- Journal Officiel·1989 / N°045·page 12·fr... à 800 m environ à l'est de la maison cantonnière et le lieu dit H...
- Journal Officiel·1965 / N°035·page 5·fr...Édder du côté nord, et une quatrième hamada au nord de la maison, ...
- Journal Officiel·1985 / N°065·page 6·fr...compris celles engagées par la maison mère et/ou les sociétés fili...
- Journal Officiel·1959 / N°060·page 16·fr... de la personne du failli à la maison d'arrêt ou le faire cesser. ...
- Journal Officiel·1959 / N°059·page 54·fr...in, qui est situé au Sud de la maison, il a pour limites : Au Sud...
- Journal Officiel·1968 / N°032·page 8·fr...oins pris parmi les gens de la maison, ou, à défaut, les voisins q...
- Journal Officiel·1961 / N°034·page 22·fr...une route sur laquelle ouvre la maison; Et à l'Ouest : M. Mahmoud...
- Journal Officiel·1965 / N°064·page 19·fr...La moitié indivise de la totalité de la maison dont la porte d'acc...