Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 887 résultats pour ""PATRIMOINE""
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 17·fr
    ...ation; 10° d'administrer le patrimoine de l'association; 11° sous ...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 5·fr
    ...ntfleury) est supprimé; son patrimoine est transféré à la Faculté ...
  • Journal Officiel·2000 / N°064·page 5·fr
    ...des états détaillés de leur patrimoine et des éléments de leur tra...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 12·fr
    ...ionale de Service Social le patrimoine de celle-ci sera retour à l...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 33·fr
    ...ation 10) d'administrer le patrimoine de l'association 11) sous ...
  • Journal Officiel·1970 / N°055·page 4·fr
    ... de la Sûreté Nationale, le patrimoine de cet organisme fera retou...
  • Journal Officiel·2009 / N°102·page 147·fr
    ...ut Supérieur des Métiers du Patrimoine de Tunis | | 16 000 | 16 0...
  • Journal Officiel·2009 / N°032·page 23·fr
    ...ture et de la sauvegarde du patrimoine, du ministre du tourisme et...
  • Journal Officiel·1970 / N°047·page 3·fr
    ...— En cas de dissolution de l'Office, tout son patrimoine fera reto...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 18·fr
    ...insi qu'à la maintenance du patrimoine relevant actuellement de la...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 10·fr
    ...nnes et pour sauvegarder le patrimoine national. Art. 2. — Les fo...
  • Journal Officiel·1989 / N°057·page 21·fr
    ...— En cas de dissolution de l'office, son patrimoine fait retour à ...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 130·fr
    ...ut Supérieur des Métiers du Patrimoine de Tunis | | 16 000 | 16 0...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 25·fr
    ...Leurs patrimoines et personnels sont dévolus à l'Institut National...
  • Journal Officiel·1958 / N°090·page 5·fr
    ...— En cas de dissolution, le patrimoine du Complexe fera retour à l...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 10·fr
    ...— En cas de dissolution, tout le patrimoine de l'Agence fera retou...
  • Journal Officiel·1966 / N°024·page 6·fr
    ... modernes ou appartenant au patrimoine. A cet effet, la Maison Tun...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 7·fr
    ...tion; 10°) d'administrer le patrimoine de l'association; 11°) sous...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 25·fr
    ...notions de patrimoine, classifications diverses des biens meubles ...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 21·fr
    ... des autres éléments de son patrimoine; 4° Questions diverses. L...