Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2008 / N°001·page 25·fr
    ...Deux exemplaires du procès-verbal ci-dessus ont été déposés au Gre...
  • Annonces Légales·2009 / N°051·page 25·fr
    ...1054258DAM000 Suivant procès verbal du 02 juin 2008, enregistré à...
  • Annonces Légales·2011 / N°120·page 27·fr
    ...Midoun Djerba En vertu du procès verbal de la réunion de l'Assemb...
  • Journal Officiel·1981 / N°054·page 32·fr
    ...ters - TUNIS Suivant procès verbal de l'assemblée générale ordina...
  • Journal Officiel·2024 / N°146·page 25·fr
    ...Article premier - Est ouvert à l'agence urbaine du grand Tunis, le...
  • Annonces Légales·2004 / N°172·page 6·fr
    ...818318/N Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordin...
  • Annonces Légales·2005 / N°095·page 13·fr
    ...809213D/P/M/000 Suivant procès-verbal de l'AGE du 5 mars 2005, en...
  • Journal Officiel·1978 / N°032·page 38·fr
    ...Suivant procès-verbal du conseil d'administration tenu le 11 avril...
  • Annonces Légales·2011 / N°059·page 14·fr
    ...844580A En vertu du procès-verbal du conseil d'administration du ...
  • Journal Officiel·2007 / N°062·page 17·fr
    ...- Est approuvée, la révision du plan d'aménagement urbain de la co...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 50·fr
    ...B2412122005 En vertu du procès-verbal de l'AGE du 15 mars 2008, e...
  • Annonces Légales·2013 / N°106·page 10·fr
    ...B146371996 Aux termes du procès-verbal du conseil d'administratio...
  • Annonces Légales·2018 / N°012·page 22·fr
    ...418435R En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale annuell...
  • Annonces Légales·2007 / N°108·page 35·fr
    ...B0738602004 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraor...
  • Annonces Légales·2008 / N°114·page 13·fr
    ...Deux exemplaires du procès-verbal de l'AGO ont été déposés au gref...
  • Annonces Légales·2016 / N°005·page 31·fr
    ...216197-81 Par le procès verbal de l'A.G.E. du 18/2/2015, enregist...
  • Annonces Légales·2018 / N°122·page 17·fr
    ...Il a été déposé des exemplaires originaux de deux procès verbaux c...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 38·fr
    ...Les décisions du Conseil sont constatées par des procès-verbaux in...
  • Annonces Légales·2013 / N°144·page 7·fr
    ...28 avenue Salah Ben Youssef Essouani Jerba Houmt Souk. Activité :...
  • Annonces Légales·2016 / N°141·page 23·fr
    ...58 Avenue Habib Bourguiba 2033 Mégrine 1/ Suivant le procès-verba...