Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 32·fr
    ...Sept Mille (7.000) Dinars divisé en Soixante dix parts reparties d...
  • Journal Officiel·1958 / N°052·page 21·fr
    ...Griène Said, Belamane Redjem et Meskache Ahmed, les cent parts soc...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 26·fr
    ...- Que le capital actuel divisé en 800 parts légales de 5 Dinars ch...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 41·fr
    ...pital social, divisé en 1.260 parts sociales de 50. D. chacune, nu...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 14·fr
    ...blée Générale des porteurs de parts de la SO. CO. DEF., qui se réu...
  • Journal Officiel·1975 / N°037·page 3·fr
    ...ministration de la Société des Arts Graphiques d'Édition et de Pre...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 24·fr
    ...tion éventuelle du régime des parts, notamment par voie de rachat ...
  • Journal Officiel·1959 / N°004·page 9·fr
    ...unufruitière de la moitié des parts des copropriétaires n° 1 à n° ...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 29·fr
    ...Le capital social est donc représenté par 75 parts de 50 dinars ch...
  • Journal Officiel·1967 / N°041·page 34·fr
    ...Il est divisé en 555 parts de 10 Dinars chacune réparties proporti...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 27·fr
    ...1.000 Dinars, divisé en 200 parts de 5 Dinars chacune apportés en ...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 46·fr
    ...7°) Il n'existe pas de parts de fondateur ni d'avantage particulie...
  • Journal Officiel·1965 / N°055·page 28·fr
    ...1.000 Dinars divisé en 10 parts de 100 Dinars chacune. Dénominati...
  • Journal Officiel·1968 / N°047·page 20·fr
    ...Quatre mille dinars divisé en 400 parts de 10.000 dinars chacune. ...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 23·fr
    ...En cas de perte des trois quarts du capital social une Assemblée G...
  • Journal Officiel·1971 / N°023·page 18·fr
    ...Avenue Habib Bourguiba, anciennement Avenue de remparts objet du t...
  • Journal Officiel·1966 / N°048·page 23·fr
    ...1.920 dinars réparti en 64 parts de trente dinars chacune. Gérance...
  • Journal Officiel·1961 / N°013·page 22·fr
    ...1.000 dinars (Mille D.) divisé en 100 parts de 10 dinars entièreme...
  • Journal Officiel·1971 / N°031·page 7·fr
    ...rcice financier, et réparti à parts égales entre les participants....
  • Journal Officiel·1965 / N°011·page 12·fr
    ...nis, 7, rue de Toulon, les 64 parts d'une valeur nominale de 5 Din...