Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Annonces Légales·2005 / N°073·page 4·fr
    ... de l'administration, et l'approbation des statuts mis à jour conf...
  • Journal Officiel·1964 / N°026·page 9·fr
    ...mmissaire aux Comptes; 3°) Approbation des deux rapports; 4°) Quit...
  • Journal Officiel·1972 / N°043·page 35·fr
    ...## Résolutions de l'Assemblée Générale Ordinaire 1°) — Approbatio...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 37·fr
    ...- Approbation, s'il y a lieu des comptes de cet exercice. - Quitus...
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 33·fr
    ...3°) Approbation, le cas échéant de ces rapports. 4°) Questions div...
  • Annonces Légales·2012 / N°139·page 31·fr
    ...Approbation des états financiers de clôture au 31/10/2012. La clô...
  • Journal Officiel·1993 / N°041·page 4·fr
    ...u 8 décembre 1973, portant approbation de la convention, du cahier...
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 13·fr
    ... de la Commission et après approbation du Conseil, prend des mesur...
  • Journal Officiel·1994 / N°084·page 7·fr
    ...is et sa transmission pour approbation au ministre de l'éducation ...
  • Journal Officiel·1970 / N°047·page 31·fr
    ...1°) Approbation du rapport du Liquidateur. 2°) Proposition de pour...
  • Journal Officiel·1972 / N°029·page 27·fr
    ...Commissaires aux comptes - Approbation des comptes de l'exercice -...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 3·fr
    ...— Définition — Etablissement et approbation du budget — Contrôle...
  • Journal Officiel·1997 / N°067·page 24·fr
    ...at du 14 août 1997 portant approbation du manuel de procédures de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 43·fr
    ...1) Approbation des rapports moral et financier; 2) Election du nou...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 40·fr
    ...en location gérance avec l'approbation de la société «Mobil Tunisi...
  • Journal Officiel·1971 / N°006·page 21·fr
    ... aux comptes; 4) Examen et approbation s'il y a lieu des comptes d...
  • Journal Officiel·2009 / N°016·page 16·fr
    ...argé de l'encadrement et l'approbation du directeur de l'institut....
  • Journal Officiel·1974 / N°018·page 8·fr
    ...ester en justice et sous réserve de l'approbation du Conseil d'Adm...
  • Journal Officiel·1990 / N°053·page 4·fr
    ...87 du 11 août 1985 portant approbation de la convention, du cahier...
  • Journal Officiel·1962 / N°054·page 25·fr
    ...omptes de l'Exercice 1961, Approbation, s'il y a lieu, des dits co...