Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1961 / N°052·page 18·fr
    ...onnaires à libérer les trois-quarts du Capital Social dans un déla...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 60·fr
    ... de l'immeuble co-propriété à parts égales des deux parties en lit...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 32·fr
    ...les remparts et au-delà D.P.M. de Hammamet. Le présent avis fera ...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 60·fr
    ...**Capital :** 1.740 dinars, divisé en 348 parts de 5 dinars chacun...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 28·fr
    ...BOUBLIL Jacques, demeurant à El Menyah, rue du Zodiaque, six parts...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 22·fr
    ...visé en quatre cent cinquante parts (450 p.) de cinq dinars (5 D.)...
  • Journal Officiel·1967 / N°029·page 14·fr
    ...de 1.500 dinars divisé en 150 parts de 10 dinars chacune et dont l...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 42·fr
    ...Il n'existe pas de parts de fondateurs ni d'avantages particuliers...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 10·fr
    ...ant, proportionnellement aux écarts entre l'indemnité fixée, d'une...
  • Journal Officiel·1958 / N°099·page 56·fr
    ...Les trois ou le dix-sept parts indivises des ceux Urneubles N° 24....
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 16·fr
    ...3°) qu'à la suite de cessions de parts sociales, acceptées par Mon...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 15·fr
    ...BEN M'HAMED BEN LAMINE, le premier, 333 parts sociales, le second,
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 33·fr
    ...Deux Mille Dinars entièrement libéré et divisé en 200 parts de Dix...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 21·fr
    ...## SOCIETE TUNISIENNE DES ARTS GRAPHIQUES S.T.A.G. Société anonym...
  • Journal Officiel·1960 / N°001·page 16·fr
    ...agne, n° 14, mille cinq cents parts sociales d'une valeur nominale...
  • Journal Officiel·1961 / N°014·page 28·fr
    ...s mais il a été divisé en 500 parts sociales entièrement libérées ...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 20·fr
    ...nsable des réveils pour les départs ayant lieu de bonne heure et q...
  • Journal Officiel·1963 / N°024·page 9·fr
    ...Il n'existe pas de parts de fondateurs, ni d'avantages particulier...
  • Journal Officiel·1965 / N°022·page 14·fr
    ...edj Boussetta la totalité des parts qu'elle possède dans la Sociét...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 25·fr
    ...Il est divisé en 500 parts de Dix Dinars réparties entre eux selon...