Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 23·fr
    ...3°) Approbation des rapports et quitus au Conseil d'Administration...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 34·fr
    ...1) Approbation des comptes de l'exercice 1969 2) Report à nouveau ...
  • Journal Officiel·1971 / N°034·page 23·fr
    ...- Approbation des rapports moral et financier. - Quitus au Conseil...
  • Journal Officiel·1977 / N°034·page 8·fr
    ... l'Economie Nationale pour approbation. Art. 11. — Le Président-D...
  • Journal Officiel·1995 / N°026·page 15·fr
    ...du 30 octobre 1973 portant approbation du règlement des abonnement...
  • Journal Officiel·1997 / N°008·page 6·fr
    ...Ledit contrat est soumis à l'approbation de l'autorité de tutelle....
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 34·fr
    ...missaires aux Comptes; 3°) Approbation des comptes des exercices 1...
  • Journal Officiel·1984 / N°059·page 15·fr
    ...7 du 30 mars 1977, portant approbation de la convention du cahier ...
  • Annonces Légales·2014 / N°031·page 26·fr
    ... les associés ont décidé l'approbation des États Financiers des ex...
  • Journal Officiel·1971 / N°003·page 35·fr
    ...de Commerce, 3°) Examen et approbation du bilan et des comptes arr...
  • Journal Officiel·1977 / N°054·page 3·fr
    ...sous le contrôle et avec l'approbation préalable du Ministère des ...
  • Annonces Légales·2011 / N°049·page 17·fr
    ...- Approbation des états financiers des exercices 2006, 2007, 2008 ...
  • Journal Officiel·1982 / N°045·page 9·fr
    Approbation de ces rapports, des comptes, bilan, conventions et af...
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 34·fr
    ...- Approbation du rapport d'activités de la société relatif à l'exe...
  • Annonces Légales·2014 / N°052·page 16·fr
    ...- Approbation des comptes de l'exercice clos le 31/12/2012, Journ...
  • Journal Officiel·2001 / N°100·page 10·fr
    ...-45 du 3 mai 2001, portant approbation de l'accord de prêt conclu,...
  • Journal Officiel·2009 / N°032·page 25·fr
    ...es marchés compétente pour approbation. Journal Officiel de la Ré...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 9·fr
    ... 27 décembre 1974, portant approbation des délibérations du consei...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 13·fr
    ...t d'obtenir au préalable l'approbation de cette étude, b- de pren...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 29·fr
    ...tes de ce même exercice; — Approbation de ces rapports, du bilan e...