Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1959 / N°052·page 19·fr
    ...e Cacoub, les soixante-quinze parts, dont il était propriétaire da...
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 59·fr
    ...pital Social, divisé en 1.250 parts de dix Dinars l'une entièremen...
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 56·fr
    ...Divisé en 64 parts de 100 dinars chacune. Le conseil d'administrat...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 9·fr
    ...s actionnaires et porteurs de parts. ART. 33. — Sont abrogées les...
  • Journal Officiel·1961 / N°018·page 14·fr
    ...les remparts, que le titre de leur dite propriété a été égaré et q...
  • Journal Officiel·1967 / N°044·page 16·fr
    ...5000 dinars divisés en 100 parts de 50 dinars chacune réparties en...
  • Journal Officiel·1959 / N°022·page 16·fr
    ...tre ses mains la totalité des parts de la société, a responsabilit...
  • Journal Officiel·1958 / N°078·page 6·fr
    ... Collectivités Publiques, des parts de saisissants ou d'intervenan...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 10·fr
    ... choisir les meubles, objets d'arts et autres accessoires nécessai...
  • Journal Officiel·1961 / N°045·page 18·fr
    ...Armand Nataf, les 190 parts sociales qu'ils possédaient dans la So...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 39·fr
    ...Pas de parts bénéficiaires ni d'avantages particuliers. Les Assem...
  • Journal Officiel·1962 / N°051·page 20·fr
    ...Le capital social est fixé à mille Dinars, étrié en 1.000 parts de...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 11·fr
    ...usique et de l'École des Beaux-Arts comptant à la date de publicat...
  • Journal Officiel·1965 / N°014·page 22·fr
    ...7°) Il n'existe pas de parts de fondateur ni d'avantages particuli...
  • Journal Officiel·1975 / N°008·page 25·fr
    ...- l'appel des 2ème et 3ème quarts du capital avant le 5 mars 1975;...
  • Journal Officiel·1976 / N°024·page 29·fr
    ...En cas de perte des trois quarts du capital social une assemblée g...
  • Journal Officiel·1963 / N°006·page 19·fr
    ...ieur Georges LELLOUCHE les 30 parts qu'elle possédait dans la Soci...
  • Journal Officiel·1959 / N°011·page 12·fr
    ...son dépendant du Habous de Remparts et À l'Ouest : un four à pain...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 21·fr
    ... la base du barème des quotes-parts de l'ONU. On encouragera le ve...
  • Journal Officiel·1961 / N°041·page 14·fr
    ...L'adjudication de nouveaux porteurs de parts a été envisagée, ains...