...- Approbation s'il y a lieu des comptes de ces exercices et répart...

... sociétés commerciales, - approbation des statuts mis à jour. Dé...

...té une demande tendant à l'approbation du transfert de la totalité...

...4) Approbation, s'il y a lieu de ces rapports, bilan et comptes. 5...

...agne précitée 3) Examen et approbation de ces deux rapports. 4) Qu...

...Définition Elaboration et approbation du budget

...r au 31 décembre 1976; 3°) Approbation du bilan de cet exercice. A...

...1) Justification et approbation du retard mis dans la réunion de l...

... exécutoires qu'après leur approbation par l'autorité de tutelle :...

...-53 du 7 mai 1985, portant approbation de la convention et ses ann...

... du 26 avril 2004, portant approbation du cahier des charges-type ...

...3° Approbation du bilan et des comptes de l'exercice clos le 31 ma...

...— Approbation des comptes de l'exercice clos le 30 septembre 1971 ...

...iana QN°12697EN°16700784 l'approbation de : - Le renouvellement d...

...d'émettre son avis avant l'approbation de ces cessions par le Mini...

...ester en justice et sous réserve de l'approbation du Conseil d'Adm...

... de commerce; — Examen et approbation s'il y a lieu du bilan des ...

...lotissement ayant acquis l'approbation de la direction régionale d...

...54.390 FRANCE Par approbation du Conseil d'Administration de la S...

...Cette liste est soumise à l'approbation du ministre de l'éducation...