Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 17·fr
    ...s l'un portant sur les trois quarts du dit immeuble et l'autre, su...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 45·fr
    ...1.600 dinars divisé en 100 parts de 10 dinars chacune. **Gérant**...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 12·fr
    ...### ARTICLE 43 Pour les fonds publics, actions, obligations, part...
  • Journal Officiel·1961 / N°050·page 19·fr
    ...Mille Cent Dix Dinars (1.110), divisé en deux cent vingt deux part...
  • Journal Officiel·1964 / N°054·page 27·fr
    ...rement libérés, divisé en 450 parts de 10 Dinars chacune. Gérance...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 28·fr
    ...703 ter, Case 487, il appert que les porteurs de parts de la Socié...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 18·fr
    ...Le capital social est divisé en 216 parts de cinq mille francs cha...
  • Journal Officiel·1962 / N°056·page 30·fr
    ... à Monsieur Moktar ZERZERI 20 parts de la Société « Comptoir Comme...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 9·fr
    ...Il souscrit, achète, revend toutes actions, obligations, parts d'i...
  • Journal Officiel·1963 / N°028·page 15·fr
    ...divisé en 100 parts de 5 D. chacune entièrement libérées et répart...
  • Journal Officiel·1975 / N°048·page 11·fr
    ...Dinars par la création de 200 parts nouvelles de 10 Dinars chacune...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 41·fr
    ...Café Moderne et groupant la totalité des 200 parts. Après avoir é...
  • Journal Officiel·1997 / N°092·page 5·fr
    ...èges, gages, b) les actions, parts sociales et autres formes de p...
  • Journal Officiel·1999 / N°013·page 18·fr
    ...angue arabe les stations de départs et de destination ou la zone d...
  • Journal Officiel·1972 / N°038·page 12·fr
    ...roisième place excéder 2 ou 3 parts, suivant le cas. Chacune de ce...
  • Journal Officiel·1959 / N°048·page 16·fr
    ...Cet apport a été effectué moyennant l'attribution de 30 parts soci...
  • Journal Officiel·1962 / N°032·page 16·fr
    ... de la réserve légale, trois quarts au moins affectés à la constit...
  • Journal Officiel·1962 / N°044·page 9·fr
    ...t ceci par acceptation de 420 parts nouvelles. 2°) A nommé comme ...
  • Journal Officiel·1965 / N°050·page 14·fr
    ....000 Dinars), divisé en 1.200 parts de 10 Dinars l'une, réparties ...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 23·fr
    ...ociété Tunisienne d'Optique et Arts Graphiques sont convoqués en A...