56 432 résultats pour ""ARTS""
- Journal Officiel·1959 / N°002·page 17·fr...s l'un portant sur les trois quarts du dit immeuble et l'autre, su...
- Journal Officiel·1968 / N°026·page 45·fr...1.600 dinars divisé en 100 parts de 10 dinars chacune. **Gérant**...
- Journal Officiel·1993 / N°039·page 12·fr...### ARTICLE 43 Pour les fonds publics, actions, obligations, part...
- Journal Officiel·1961 / N°050·page 19·fr...Mille Cent Dix Dinars (1.110), divisé en deux cent vingt deux part...
- Journal Officiel·1964 / N°054·page 27·fr...rement libérés, divisé en 450 parts de 10 Dinars chacune. Gérance...
- Journal Officiel·1959 / N°034·page 28·fr...703 ter, Case 487, il appert que les porteurs de parts de la Socié...
- Journal Officiel·1958 / N°007·page 18·fr...Le capital social est divisé en 216 parts de cinq mille francs cha...
- Journal Officiel·1962 / N°056·page 30·fr... à Monsieur Moktar ZERZERI 20 parts de la Société « Comptoir Comme...
- Journal Officiel·1963 / N°054·page 9·fr...Il souscrit, achète, revend toutes actions, obligations, parts d'i...
- Journal Officiel·1963 / N°028·page 15·fr...divisé en 100 parts de 5 D. chacune entièrement libérées et répart...
- Journal Officiel·1975 / N°048·page 11·fr...Dinars par la création de 200 parts nouvelles de 10 Dinars chacune...
- Journal Officiel·1966 / N°018·page 41·fr...Café Moderne et groupant la totalité des 200 parts. Après avoir é...
- Journal Officiel·1997 / N°092·page 5·fr...èges, gages, b) les actions, parts sociales et autres formes de p...
- Journal Officiel·1999 / N°013·page 18·fr...angue arabe les stations de départs et de destination ou la zone d...
- Journal Officiel·1972 / N°038·page 12·fr...roisième place excéder 2 ou 3 parts, suivant le cas. Chacune de ce...
- Journal Officiel·1959 / N°048·page 16·fr...Cet apport a été effectué moyennant l'attribution de 30 parts soci...
- Journal Officiel·1962 / N°032·page 16·fr... de la réserve légale, trois quarts au moins affectés à la constit...
- Journal Officiel·1962 / N°044·page 9·fr...t ceci par acceptation de 420 parts nouvelles. 2°) A nommé comme ...
- Journal Officiel·1965 / N°050·page 14·fr....000 Dinars), divisé en 1.200 parts de 10 Dinars l'une, réparties ...
- Journal Officiel·1960 / N°037·page 23·fr...ociété Tunisienne d'Optique et Arts Graphiques sont convoqués en A...