Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Annonces Légales·2004 / N°066·page 8·fr
    ...entreprises publiques, à l'approbation de leurs actes de gestion, ...
  • Journal Officiel·1969 / N°054·page 18·fr
    ...relatif au même exercice — Approbation de ces rapports — Election ...
  • Journal Officiel·1971 / N°018·page 36·fr
    ...Commissaires aux comptes — Approbation des comptes du bilan au 31 ...
  • Annonces Légales·2014 / N°108·page 17·fr
    ...2014R03492SANB2 Approbation des états financiers renouvellement m...
  • Journal Officiel·2005 / N°083·page 5·fr
    ...résente loi sous réserve d'approbation de l'assemblée générale ord...
  • Annonces Légales·2006 / N°080·page 17·fr
    ...1 - l'approbation des rapports du conseil d'administration et du c...
  • Journal Officiel·1964 / N°017·page 17·fr
    ...missaire aux Comptes; 3) — Approbation, s'il y a lieu, des comptes...
  • Journal Officiel·1965 / N°029·page 14·fr
    ... 78 du Code de Commerce; - Approbation du bilan et des comptes de ...
  • Journal Officiel·1970 / N°056·page 28·fr
    ...2) Rapport du commissaire aux comptes 3) Approbation des comptes e...
  • Annonces Légales·2015 / N°050·page 21·fr
    ...2- Approbation des états financiers 2013. 3- Affectation des résul...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 32·fr
    ...a été décidé d'approuver l'approbation des comptes d'exercice 2006...
  • Journal Officiel·1996 / N°019·page 14·fr
    ...social - de participer à l'approbation et au choix des projets à s...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 11·fr
    ... de l'année précédente à l'approbation du Secrétaire d'État au Pla...
  • Journal Officiel·2000 / N°076·page 7·fr
    ...Le règlement intérieur est soumis à l'approbation de l'employeur a...
  • Journal Officiel·2005 / N°104·page 12·fr
    ...ion sans l'obtention d'une approbation écrite et préalable de la c...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 26·fr
    ...1 du 18 juin 1980, portant approbation de la convention, du cahier...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 29·fr
    ...- Approbation des contrats de cession des parts sociales. 2008T01...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 33·fr
    ...1) Approbation des rapports et comptes de l'exercice 1970. 2) Quit...
  • Annonces Légales·2014 / N°016·page 30·fr
    ...1) l'approbation du contrat de fusion portant fusion par absorptio...
  • Journal Officiel·2004 / N°018·page 16·fr
    ...du 17 octobre 2003 portant approbation du cahier des charges relat...