56 432 résultats pour ""ARTS""
- Journal Officiel·1985 / N°068·page 12·fr...couleur, de face ou de trois quarts, à l'état d'épreuve, non collé...
- Journal Officiel·1975 / N°062·page 18·fr...L'ordre des départs en congé sera affiché au moins 15 jours avant ...
- Journal Officiel·1959 / N°048·page 12·fr...e Mille (heurs, divisé en 100 parts de 10 dinars entièrement libér...
- Journal Officiel·1966 / N°032·page 16·fr....000 dinars), divisé en 1.000 parts de 10 dinars. Gérant responsa...
- Journal Officiel·1965 / N°011·page 13·fr...Khadidja Sassi, demeurant aussi à Sfax, les 162 parts leur apparte...
- Journal Officiel·1966 / N°026·page 46·fr... en espèces et divisés en 120 parts sociales de 100 dinars chacune...
- Journal Officiel·1966 / N°044·page 16·fr...10.000 Dinars, divisé en 1.000 parts de 10. Dinars chacune, répart...
- Journal Officiel·1970 / N°030·page 48·fr...1.000 Dinars, divisé en 20 parts de 50 Dinars chacune, apporté en ...
- Journal Officiel·1962 / N°023·page 9·fr...tteignant au moins les trois quarts de leur valeur. Dans les cas ...
- Journal Officiel·1959 / N°051·page 19·fr...FLUCHAIRE Fernand a cédé toutes ses parts dans ladite société. M....
- Journal Officiel·1964 / N°041·page 16·fr...ed ben Cheikh AMOR, vingt six parts dans la dite Société. Pour ex...
- Journal Officiel·1975 / N°051·page 40·fr...- Il n'y a plus de super dividends, alloué aux parts de fondateurs...
- Journal Officiel·1959 / N°003·page 15·fr... Moïse GUEDI, les trois cents parts de cinq dinars chacune, lui ap...
- Journal Officiel·1959 / N°020·page 24·fr...tre ses mains la totalité des parts de la société à responsabilité...
- Journal Officiel·1980 / N°010·page 37·fr...000 D, par la création de 120 parts nouvelles de 100 dinars chacun...
- Journal Officiel·1992 / N°055·page 14·fr...ut national d'archéologie et d'arts; Vu le décret n° 87-1114 du 2...
- Journal Officiel·1963 / N°042·page 18·fr...## ORDRE DU JOUR Approbation provisoire de la convention d'appart...
- Journal Officiel·1963 / N°057·page 65·fr...Jean Pierre Barouch les 100 Parts Sociales qu'il possédait dans la...
- Journal Officiel·1961 / N°019·page 41·fr...JOURNO Joseph, 40 parts de cinq (5) dinars chacune dans la société...
- Journal Officiel·1962 / N°032·page 18·fr...**Dissolution liquidation :** En cas de perte des trois quarts du...