Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1985 / N°068·page 12·fr
    ...couleur, de face ou de trois quarts, à l'état d'épreuve, non collé...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 18·fr
    ...L'ordre des départs en congé sera affiché au moins 15 jours avant ...
  • Journal Officiel·1959 / N°048·page 12·fr
    ...e Mille (heurs, divisé en 100 parts de 10 dinars entièrement libér...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 16·fr
    ....000 dinars), divisé en 1.000 parts de 10 dinars. Gérant responsa...
  • Journal Officiel·1965 / N°011·page 13·fr
    ...Khadidja Sassi, demeurant aussi à Sfax, les 162 parts leur apparte...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 46·fr
    ... en espèces et divisés en 120 parts sociales de 100 dinars chacune...
  • Journal Officiel·1966 / N°044·page 16·fr
    ...10.000 Dinars, divisé en 1.000 parts de 10. Dinars chacune, répart...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 48·fr
    ...1.000 Dinars, divisé en 20 parts de 50 Dinars chacune, apporté en ...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 9·fr
    ...tteignant au moins les trois quarts de leur valeur. Dans les cas ...
  • Journal Officiel·1959 / N°051·page 19·fr
    ...FLUCHAIRE Fernand a cédé toutes ses parts dans ladite société. M....
  • Journal Officiel·1964 / N°041·page 16·fr
    ...ed ben Cheikh AMOR, vingt six parts dans la dite Société. Pour ex...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 40·fr
    ...- Il n'y a plus de super dividends, alloué aux parts de fondateurs...
  • Journal Officiel·1959 / N°003·page 15·fr
    ... Moïse GUEDI, les trois cents parts de cinq dinars chacune, lui ap...
  • Journal Officiel·1959 / N°020·page 24·fr
    ...tre ses mains la totalité des parts de la société à responsabilité...
  • Journal Officiel·1980 / N°010·page 37·fr
    ...000 D, par la création de 120 parts nouvelles de 100 dinars chacun...
  • Journal Officiel·1992 / N°055·page 14·fr
    ...ut national d'archéologie et d'arts; Vu le décret n° 87-1114 du 2...
  • Journal Officiel·1963 / N°042·page 18·fr
    ...## ORDRE DU JOUR Approbation provisoire de la convention d'appart...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 65·fr
    ...Jean Pierre Barouch les 100 Parts Sociales qu'il possédait dans la...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 41·fr
    ...JOURNO Joseph, 40 parts de cinq (5) dinars chacune dans la société...
  • Journal Officiel·1962 / N°032·page 18·fr
    ...**Dissolution liquidation :** En cas de perte des trois quarts du...