...Approbation des deux accords de rééchelonnement de dettes conclus ...

...- Approbation de la gestion 1969 - Quitus à la Commission de contr...

...3°) — Approbation des comptes et du bilan de l'exercice clos le 31...

... du 9 octobre 1995 portant approbation du cahier des charges fixan...

...20 du 2 mars 1998, portant approbation de la convention et ses ann...

... qui prendra fin suite à l'approbation des bilans de l'exercice 20...

1- L'approbation du projet de fusion entre la Société de Gestion d...

...ssaires aux Comptes, 3° — Approbation s'il y a lieu des-dits rapp...

...- Approbation des états financiers des exercices 2008, 2009 et 201...

...u 12 novembre 1991 portant approbation d'une convention portant ou...

...**ORDRE DU JOUR** - Approbation des comptes de l'exercice 1961-19...

...La décision d'exclusion ne sera définitive qu'après son approbatio...

...ommissaire aux comptes; — Approbation des rapports bilan et compt...

...Approbation éventuelle de ces rapports et quitus aux Administrateu...

...le Royaume du Maroc; Vu l'approbation de l'Amendement de l'articl...

...3) Approbation des comptes des exercices 1978 et 1979 - Affectatio...

... juin de chaque année, à l'approbation du Département de tutelle e...

...19 septembre 1996, portant approbation du statut du centre techniq...

...à soumettre sans délai à l'approbation de la chambre des députés e...

...- Approbation s'il y a lieu de ces rapports, bilan et comptes. - Q...