Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 27·fr
    ...sion, (étendue, quartiles et écarts interquartiles, écart moyen, f...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 40·fr
    ...N° 1.676 ## CESSION DE PARTS SOCIALES ET CHANGEMENT DE GERANT Pa...
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 17·fr
    ...nsieur Salah GOUDJIL les cent parts sociales lui appartenant dans ...
  • Journal Officiel·1963 / N°038·page 12·fr
    ...000), divisé en 86 parts de 15 Dinars chacune. **Gérance :** Mess...
  • Journal Officiel·1962 / N°010·page 11·fr
    ...s qui en possèdent les trois quarts restants, sis à El Ouadi, forê...
  • Journal Officiel·1962 / N°044·page 8·fr
    ...4°) Les trois quarts d'une plantation renfermant cent pieds d'oliv...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 30·fr
    ...La totalité des parts indivis, appartenant aux parties saisies, da...
  • Journal Officiel·1964 / N°016·page 11·fr
    ... 17 mars 1964 les porteurs de parts de la S.A.R.L. « Office Immobi...
  • Journal Officiel·1964 / N°058·page 23·fr
    ...lkader Kraiem a cédé les cent parts sociales de cinq Dinars l'une ...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 25·fr
    ...En cas de perte des trois quarts du capital social, les administra...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 48·fr
    ...Huit Mille Dinars (8.000 D), divisé en Huit cents (800) parts de D...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 8·fr
    ...istribués aux actionnaires et parts d'intérêts créées pour l'insta...
  • Journal Officiel·1962 / N°006·page 14·fr
    ...possession et jouissance, par parts égales entre eux, de la totali...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 38·fr
    ...Robert Younès, 390 parts d'une valeur nominale de 5 Dinars l'une, ...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 30·fr
    ...Et que son Capital Social est de 1.000 Dinars réparti en 100 parts...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 4·fr
    ...— Les quotes-parts des coindivisaires sont présumées égales, sauf ...
  • Journal Officiel·1974 / N°028·page 30·fr
    ...Pas de parts bénéficiaires ni d'avantages particuliers. Rémunérat...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 27·fr
    ...Il n'existe pas de parts de fondateurs ni d'avantages particuliers...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 27·fr
    ...écembre 1962, les porteurs de parts ont décidé à l'unanimité de ma...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 31·fr
    ...au susdit acte la totalité de parts sociales qu'ils détenaient dan...