56 432 résultats pour ""ARTS""
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- Journal Officiel·1965 / N°063·page 40·fr...N° 1.676 ## CESSION DE PARTS SOCIALES ET CHANGEMENT DE GERANT Pa...
- Journal Officiel·1958 / N°044·page 17·fr...nsieur Salah GOUDJIL les cent parts sociales lui appartenant dans ...
- Journal Officiel·1963 / N°038·page 12·fr...000), divisé en 86 parts de 15 Dinars chacune. **Gérance :** Mess...
- Journal Officiel·1962 / N°010·page 11·fr...s qui en possèdent les trois quarts restants, sis à El Ouadi, forê...
- Journal Officiel·1962 / N°044·page 8·fr...4°) Les trois quarts d'une plantation renfermant cent pieds d'oliv...
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- Journal Officiel·1964 / N°016·page 11·fr... 17 mars 1964 les porteurs de parts de la S.A.R.L. « Office Immobi...
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- Journal Officiel·1963 / N°058·page 25·fr...En cas de perte des trois quarts du capital social, les administra...
- Journal Officiel·1975 / N°055·page 48·fr...Huit Mille Dinars (8.000 D), divisé en Huit cents (800) parts de D...
- Journal Officiel·1974 / N°051·page 8·fr...istribués aux actionnaires et parts d'intérêts créées pour l'insta...
- Journal Officiel·1962 / N°006·page 14·fr...possession et jouissance, par parts égales entre eux, de la totali...
- Journal Officiel·1966 / N°026·page 38·fr...Robert Younès, 390 parts d'une valeur nominale de 5 Dinars l'une, ...
- Journal Officiel·1963 / N°058·page 30·fr...Et que son Capital Social est de 1.000 Dinars réparti en 100 parts...
- Journal Officiel·1965 / N°010·page 4·fr...— Les quotes-parts des coindivisaires sont présumées égales, sauf ...
- Journal Officiel·1974 / N°028·page 30·fr...Pas de parts bénéficiaires ni d'avantages particuliers. Rémunérat...
- Journal Officiel·1971 / N°040·page 27·fr...Il n'existe pas de parts de fondateurs ni d'avantages particuliers...
- Journal Officiel·1962 / N°064·page 27·fr...écembre 1962, les porteurs de parts ont décidé à l'unanimité de ma...
- Journal Officiel·1963 / N°029·page 31·fr...au susdit acte la totalité de parts sociales qu'ils détenaient dan...