Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 23·fr
    ...t état de cause avant leur approbation par les assemblées générale...
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 17·fr
    ...3°) Examen et Approbation s'il y a lieu des comptes de la gestion ...
  • Journal Officiel·1980 / N°051·page 15·fr
    ...— Rapport moral et financier de l'exercice 1979; — Approbation des...
  • Journal Officiel·1998 / N°043·page 3·fr
    Arrêté du ministre de l'agriculture du 20 mai 1998, portant approb...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 32·fr
    ...Examen et approbation du rapport du Conseil d'administration relat...
  • Journal Officiel·1996 / N°077·page 7·fr
    ...école et le soumettre pour approbation à l'autorité de tutelle apr...
  • Journal Officiel·2005 / N°005·page 11·fr
    ... directeur général et leur approbation par l'autorité de tutelle d...
  • Journal Officiel·2005 / N°067·page 49·fr
    ...et dans l'année qui suit l'approbation de son octroi ou en cas de ...
  • Journal Officiel·1964 / N°019·page 16·fr
    ...— Examen et approbation des comptes et du Bilan au 31 décembre 196...
  • Journal Officiel·1968 / N°031·page 14·fr
    ...exercice 1967/68 2) Approbation des dits rapports. 3) Lecture du...
  • Journal Officiel·1980 / N°037·page 22·fr
    ...- Discussion et approbation du rapport du Conseil d'Administration...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 28·fr
    ...ester en justice et sous réserve de l'approbation du Conseil d'Adm...
  • Journal Officiel·1972 / N°012·page 25·fr
    ...— Approbation, s'il y a lieu, des comptes et du bilan de l'exercic...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 33·fr
    ...— Le dossier d'approbation doit comporter en outre les modèles de ...
  • Journal Officiel·1996 / N°061·page 20·fr
    ...du 16 juillet 1996 portant approbation du statut du centre nationa...
  • Annonces Légales·2008 / N°012·page 56·fr
    ...entation de la demande de la probation de programme de résolution ...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 2·fr
    ...de la hidja 1378), portant approbation de la Convention conclue en...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 22·fr
    ...7532010, il a été décidé l'approbation de la cession de parts soci...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 25·fr
    ...- Approbation de la démission de Mr Fakher Aloulou et Mr Kamel Mhi...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 17·fr
    ...1) Approbation des rapports du conseil d'administration et du comm...