Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1959 / N°058·page 15·fr
    ...re, et à l'unanimité, que les parts bénéficiaires de l'Etat Tunisi...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 64·fr
    ...qu'ils sont propriétaires par parts égales entre eux de la totalit...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 21·fr
    ...bres, sont prises en charge à parts égales par les parties au diff...
  • Journal Officiel·1969 / N°006·page 27·fr
    ...par voie de création de 1.200 parts sociales nouvelles de D. 5 cha...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 47·fr
    ...14.000 dinars divisés en 1.400 parts de dix dinars chacune. D'aut...
  • Journal Officiel·1993 / N°099·page 11·fr
    ...1/ Sous réserve des dispositions des Arts. 12 et 12 bis de la loi ...
  • Journal Officiel·1961 / N°023·page 17·fr
    ...on frère Béchir et dont leurs parts se répartissent comme suit : ...
  • Journal Officiel·1960 / N°006·page 24·fr
    ...Six mille dinars, divisés en 600 parts sociales de 10 dinars chacu...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 25·fr
    ...L'ordre des départs en congé doit être affiché au moins 15 jours a...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 73·fr
    ...Mille Dinars, divisé en Cent parts de 10 Dinars chacune. Siège so...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 13·fr
    ...urs ou pour l'acquisition des parts des co-indivisaires des promot...
  • Journal Officiel·1958 / N°070·page 12·fr
    ...r entre les cessionnaires par parts égales entre eux avec répartit...
  • Journal Officiel·1974 / N°036·page 6·fr
    ...echnologique d'Architecture, d'Arts et d'Urbanisme ou d'un diplôme...
  • Journal Officiel·1988 / N°056·page 9·fr
    ...es ou en titres, de créer des parts bénéficiaires, d'incorporer de...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 17·fr
    ...— Les bénéfices de la dite Société seront partagés à parts égales,...
  • Journal Officiel·1967 / N°015·page 16·fr
    ...8.500 dinars divisés en 85 parts de 100 dinars chacune réparties e...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 44·fr
    ...martine, les quatre cent cinq parts 305 p., d'une valeur nominale ...
  • Journal Officiel·1964 / N°008·page 18·fr
    ...èrement libéré, divisé en 300 parts de 10 Dinars l'une. N° 235. ...
  • Journal Officiel·1997 / N°091·page 4·fr
    ...uns et déduits au prorata des parts indivises. Art. 12. - La rému...
  • Journal Officiel·1975 / N°042·page 23·fr
    ...Trente mille dinars (30.000 dinars) divisé en 300 parts de 100 din...