Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1963 / N°042·page 17·fr
    ...- Approbation du Bilan 1962. - Quitus à donner aux Administrateurs...
  • Journal Officiel·1976 / N°070·page 14·fr
    ...- Définition; - Élaboration et approbation du budget; - Exécution ...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 15·fr
    ...- Approbation des états financiers pour les exercices 2011, 2012 e...
  • Journal Officiel·2002 / N°033·page 5·fr
    ... du 17 avril 2002, portant approbation de la délibération du conse...
  • Journal Officiel·2009 / N°047·page 11·fr
    # Annexe n° 2 au décret relatif à l'approbation des règles d'organ...
  • Journal Officiel·1979 / N°036·page 35·fr
    ...3°) Approbation du bilan et des comptes de l'exercice clos le 31 d...
  • Journal Officiel·1982 / N°041·page 24·fr
    ...3) Examen et approbation de la situation arrêtée au 31 décembre 19...
  • Journal Officiel·1988 / N°047·page 11·fr
    ...vigueur, sous réserve de l'approbation de l'autorité de tutelle; -...
  • Journal Officiel·1997 / N°090·page 11·fr
    ...u 11 février 1991, portant approbation de la convention et ses ann...
  • Journal Officiel·2002 / N°090·page 37·fr
    ...n vue de les soumettre à l'approbation de la commission des marché...
  • Journal Officiel·1980 / N°021·page 36·fr
    ... Madame Mounird Latrach 4) approbation des statuts et déclaration ...
  • Journal Officiel·1989 / N°006·page 5·fr
    ...la magistrature après leur approbation par le ministère de la just...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 12·fr
    ...ester en justice et sous réserve de l'approbation du Conseil d'Adm...
  • Journal Officiel·1994 / N°083·page 7·fr
    ...u 22 juillet 1991, portant approbation de la convention, du cahier...
  • Journal Officiel·1996 / N°017·page 11·fr
    ...per à l'élaboration et à l'approbation des contrats programmes et ...
  • Journal Officiel·1964 / N°007·page 20·fr
    ...4) Examen et approbation, s'il y a lieu, des comptes de l'exercice...
  • Journal Officiel·1998 / N°033·page 44·fr
    ...u 9 décembre 1996, portant approbation de la convention et ses ann...
  • Journal Officiel·1977 / N°029·page 27·fr
    ...— Approbation des comptes et quitus aux Administrateurs et Commiss...
  • Journal Officiel·1981 / N°056·page 46·fr
    ... le délai effectif (date d'approbation des marchés correspondants,...
  • Journal Officiel·1959 / N°033·page 9·fr
    ...teurs, devra soumettre à l’approbation de l’Assemblée Générale Ext...