Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 29·fr
    ...Vingt neuf parts de la totalité du Henchir connu sous le nom de He...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 25·fr
    ... ressources ont abouti à des écarts négatifs entre les réalisation...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 50·fr
    ...2.000 dinars divisés en deux cents parts de dix dinars chacune. *...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 34·fr
    ...ue de Portugal, de toutes les parts sociales la Société Immobilièr...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 73·fr
    ...1.000 dinars constituant le capital social divisé en 100 parts de ...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 21·fr
    ...SOCIETE TUNISIENNE DES ARTS GRAPHIQUES Société anonyme : au cap...
  • Journal Officiel·1960 / N°046·page 11·fr
    ...Attal Joseph la totalité de ses parts, dans la Société ABITBOL ATT...
  • Journal Officiel·1963 / N°032·page 32·fr
    ...En cas de perte des trois quarts du capital social, les administra...
  • Journal Officiel·1998 / N°060·page 5·fr
    ...ité d'achat de ses actions ou parts sociales. La cession effectué...
  • Journal Officiel·1960 / N°042·page 14·fr
    ...Jelloul ben Cherifa a cédé les cent parts (100) de cent (100) dina...
  • Journal Officiel·1969 / N°009·page 21·fr
    ...En cas de perte des trois quarts du capital social une Assemblée G...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 26·fr
    ...**Immeubles saisis exposés à la vente :** Parts indivises représe...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 31·fr
    ...Agent sortant d'une école supérieure (Centrale, Arts et métiers, e...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 30·fr
    ...s en espèces et divisés en 20 parts sociales de 100 Dinars chacune...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 13·fr
    ...ar les Écoles de Médecine, des Arts Médicaux et les Centres de For...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 39·fr
    ...NARS par la création de 2.600 parts nouvelles de 5 Dinars chacune ...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 26·fr
    ...nars (4.000 D.) divisé en 200 parts de 20 Dinars chacune, entièrem...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 26·fr
    ...ssociés, possédant les trois quarts du capital. Les statuts origi...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 29·fr
    ...e D'AMORE Nicolas, a cédé ses parts dans la « SOCIETE TUNISIENNE D...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 40·fr
    ...1.800 dinars divisé en 180 parts de 10 dinars chacune. Gérant : M...