Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 5·fr
    ...Ces rapports sont transmis, après leur approbation par le Comité d...
  • Journal Officiel·1968 / N°033·page 15·fr
    ...- Examens et approbations, s'il y a lieu, des comptes de ces deux ...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 32·fr
    ...3) Approbation de l'exercice 1967. 4) Questions diverses. B) Assem...
  • Journal Officiel·1971 / N°008·page 11·fr
    ...— Approbation des statuts et constatation que la société est défin...
  • Journal Officiel·1978 / N°044·page 44·fr
    ...- Approbation des bilans arrêtés au 31 décembre 1976 et au 31 déce...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 20·fr
    ...- Approbation de la cession des parts sociales - Mise à jour du st...
  • Annonces Légales·2015 / N°153·page 9·fr
    ...- L'Approbation du rapport d'activité préparé par le Conseil d'Adm...
  • Annonces Légales·2014 / N°044·page 14·fr
    ...née qui prendra fin avec l'approbation des états financiers de l'e...
  • Annonces Légales·2021 / N°008·page 22·fr
    ...Approbation de l'hypothèque : Sabrine Bent Moez Ghozlani, Tunisien...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 28·fr
    ...s exercices 1970 à 1974; — Approbation des comptes des exercices 1...
  • Annonces Légales·2014 / N°063·page 12·fr
    ... résultat sera proposé à l'approbation de l'assemblée générale ord...
  • Annonces Légales·2012 / N°139·page 38·fr
    ...- Approbation du rapport moral et financier. - Election des membre...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 34·fr
    ...2°) Approbation des statuts. 3°) Nomination des premiers Administr...
  • Journal Officiel·1972 / N°021·page 7·fr
    ...ions de l'exercice 1971; - Approbation, s'il y a lieu des comptes ...
  • Journal Officiel·1967 / N°049·page 3·fr
    ...Loi N° 67-44 du 21 novembre 1967, portant approbation de la Conven...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 47·fr
    ...érent à l'exercice 1971; — Approbation des comptes de l'exercice 1...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 49·fr
    ...— Approbation des comptes de l'exercice clos le 30 septembre 1972 ...
  • Journal Officiel·1976 / N°022·page 26·fr
    ...ssaires aux comptes ; 3°) Approbation des dits rapports du bilan ...
  • Journal Officiel·1985 / N°034·page 3·fr
    gnations ont lieu par arrêté soumis à l'approbation du Gouverneur....
  • Annonces Légales·2004 / N°029·page 4·fr
    ...- Approbation du rapport du conseil d'administration et de celui d...