Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 26·fr
    ...l'effet de délibérer sur l'approbation des comptes de l'exercice 1...
  • Journal Officiel·1968 / N°048·page 20·fr
    ...e 42 des statuts qui après approbation deviendra l'année sociale c...
  • Journal Officiel·1973 / N°013·page 31·fr
    ...mmissaires aux comptes; — Approbation des comptes de l'exercice 1...
  • Journal Officiel·1976 / N°038·page 7·fr
    ...- Approbation de ces rapports, du bilan et des comptes de résultat...
  • Journal Officiel·1980 / N°073·page 54·fr
    ...mois à partir de la date d'approbation du marché. N° E-484 ## AV...
  • Journal Officiel·1989 / N°034·page 11·fr
    ...du 30 octobre 1973 portant approbation du règlement des abonnement...
  • Journal Officiel·1970 / N°027·page 30·fr
    ...— Approbation de la nomination d'un deuxième Commissaire aux compt...
  • Journal Officiel·1971 / N°054·page 42·fr
    ...ernant le même exercice 3) Approbation de ces rapports bilan et co...
  • Journal Officiel·1994 / N°091·page 7·fr
    ...complexe qui le soumet à l'approbation du ministre des affaires so...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 15·fr
    ...ur tracé établi est, après approbation, déposé à l'Office du vin, ...
  • Journal Officiel·1965 / N°064·page 21·fr
    ...1°) Approbation du statut de la Société. 2°) Constitution du Cons...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 33·fr
    ...3) Approbation des rapports et bilan de l'exercice clôturé au 31 d...
  • Journal Officiel·1970 / N°003·page 7·fr
    ...9 du 28 juin 1965, portant approbation de la Convention sus-visée;...
  • Journal Officiel·1980 / N°075·page 14·fr
    ... exercices 1977 et 1978 — Approbation s'il y a lieu des comptes e...
  • Journal Officiel·1984 / N°073·page 10·fr
    ...roposées sont soumises à l'approbation du Ministre de la Jeunesse ...
  • Annonces Légales·2016 / N°115·page 43·fr
    ...e la société et ce après l'approbation du tribunal. 2016R03742VEP...
  • Journal Officiel·2001 / N°069·page 27·fr
    ...ns du 19 Mars 1998 portant approbation du cahier des charges fixan...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 25·fr
    ...3°) Approbation, s'il y a lieu, de ces rapports, bilan et comptes ...
  • Journal Officiel·1973 / N°004·page 3·fr
    ...2 du 28 juin 1965, portant approbation de la convention sus-visée;...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 41·fr
    ...st définitive qu'après son approbation par l'assemblée spéciale st...