Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2015 / N°078·page 13·fr
    ...Lesdits produits, bien ou marchandises sont saisis conformément au...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 25·fr
    ...— Parcelles immatriculées | NUMERO d'ordre | NUMERO de la parcel...
  • Journal Officiel·2024 / N°017·page 36·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 260·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des Ports Domaine de la prestatio...
  • Journal Officiel·2024 / N°015·page 68·fr
    ...| 306 conforme à la parcelle n°4 du plan du titre foncier n°577712...
  • Journal Officiel·2009 / N°069·page 55·fr
    ...Grâce à la constitution d'un parc de 116 bus, la Société a pu réal...
  • Journal Officiel·1995 / N°061·page 11·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du T.F | Situat...
  • Journal Officiel·2008 / N°087·page 1·fr
    ... grade d'architecte général appartenant au corps des architectes d...
  • Journal Officiel·2015 / N°071·page 24·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·2016 / N°032·page 22·fr
    ...tion de l'office de la marine marchande et des ports du 18 mars 19...
  • Journal Officiel·2016 / N°071·page 16·fr
    ...t d'archives, les gestionnaires en chef de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1985 / N°054·page 7·fr
    ...| N° d'ordre | Numéros du titre forcier | Numéros de la parcelle ...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 30·fr
    ...Ardh Remtha 3 consistant en une parcelle de terre comprenant une m...
  • Journal Officiel·1961 / N°017·page 32·fr
    ...possession se rapportant à la parcelle sus-désignée. En conséquen...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 228·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des Ports Domaine de la prestatio...
  • Journal Officiel·2008 / N°071·page 6·fr
    ...2) Ne pas avoir eu de réalisation d'un marché durant les trois der...
  • Journal Officiel·2005 / N°046·page 11·fr
    ...**Tourisme vert et écologique :** - parc National d'Ichkel, délég...
  • Journal Officiel·1980 / N°019·page 10·fr
    ...haque année pour irriguer une parcelle de 5 ha de cultures maraich...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 12·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation des parc...
  • Journal Officiel·1979 / N°011·page 14·fr
    ... final | | | Marchandises | 549.733,476 | Marchandises | 510.92...