Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·1999 / N°028·page 18·fr
    ...Elle est placée sous l'autorité du commissaire régional au dévelop...
  • Journal Officiel·1981 / N°031·page 8·fr
    ...— Toute demande de renouvellement, de permis d'exploitation ou de ...
  • Journal Officiel·1984 / N°031·page 14·fr
    Vu l'arrêté du 15 décembre 1969, portant extension du dit permis s...
  • Journal Officiel·1994 / N°028·page 14·fr
    Le point de repère de ce permis de recherche est le "signal de Jeb...
  • Journal Officiel·2013 / N°103·page 41·fr
    ...2 - Le permis, objet du présent arrêté demeure régi par la loi n° ...
  • Journal Officiel·2024 / N°100·page 32·fr
    ...Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Khelifa Othmani, professe...
  • Annonces Légales·2015 / N°053·page 7·fr
    ...| Commissaires aux Comptes | Adresse | Mandat | | --- | --- | --...
  • Annonces Légales·2022 / N°060·page 16·fr
    ...2) Fixation de la prime d'émission des nouvelles actions émises da...
  • Annonces Légales·2011 / N°146·page 16·fr
    III) RENSEIGNEMENTS RELATIFS A L'EMISSION Décisions à l'origine d...
  • Annonces Légales·2015 / N°059·page 42·fr
    ...2) Mise à jour des statuts. 3) Questions diverses. 2015X00889SANB...
  • Journal Officiel·2021 / N°043·page 25·fr
    ...Sont déclarés admis les candidats ayant obtenu au moins une moyenn...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 9·fr
    ...| ## COMMIS DES TRANSMISSIONS | SITUATION ACTUELLE | | SITUAT...
  • Journal Officiel·2001 / N°025·page 18·fr
    ...– Nul ne peut être déclaré admis à participer aux épreuves d'admis...
  • Journal Officiel·1978 / N°003·page 16·fr
    ...— Il sera émis, dans la limite de 92.000.000 de dinars, une quator...
  • Journal Officiel·2022 / N°029·page 4·fr
    ...Ne sont prises en compte dans les éléments de calcul de la commiss...
  • Journal Officiel·2001 / N°098·page 4·fr
    ...Les états financiers consolidés de la société mère sont soumis au ...
  • Journal Officiel·1990 / N°036·page 4·fr
    ...ZINE EL ABIDINE BEN ALI Protocole d'accord instituant une commiss...
  • Annonces Légales·2021 / N°036·page 21·fr
    ...- Rapport Général du commissaire aux comptes sur l'exercice 2020 -...
  • Journal Officiel·2013 / N°103·page 32·fr
    ...2 - La commission technique prévue à l'article premier du présent ...
  • Journal Officiel·1984 / N°008·page 49·fr
    ...Les plis contenant les soumissions doivent parvenir par la voie po...