5 887 résultats pour ""PATRIMOINE""
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- Journal Officiel·1969 / N°021·page 13·fr...— Les élèves s'engagent à considérer l'Ecole comme un patrimoine m...
- Journal Officiel·1974 / N°078·page 28·fr...iation 10) d'administrer le patrimoine de l'association 11) sous r...
- Journal Officiel·1971 / N°034·page 3·fr...En cas de dissolution de l'Institut, son patrimoine fera retour à ...
- Journal Officiel·1991 / N°032·page 14·fr...mobiliers faisant partie du patrimoine de l'office; - les recettes...
- Annonces Légales·2011 / N°043·page 37·fr...Après liquidation du patrimoine de la société le produit de la ven...
- Journal Officiel·1974 / N°076·page 12·fr...iation 10) d'administrer le patrimoine de l'association 11) sous r...
- Journal Officiel·1964 / N°038·page 10·fr...sa personnalité civile, son patrimoine tout entier fera de plein d...
- Journal Officiel·1976 / N°002·page 4·fr...— En cas de dissolution de l'Institut, son patrimoine fera retour ...
- Journal Officiel·1989 / N°066·page 8·fr...A la date d'entrée en vigueur du présent accord, le patrimoine du ...
- Journal Officiel·1974 / N°076·page 4·fr...ion ; 10°) d'administrer le patrimoine de l'Association; 11°) sous...
- Journal Officiel·1976 / N°071·page 11·fr...— En cas de dissolution, tout le patrimoine de l'Office National d...
- Journal Officiel·1998 / N°099·page 4·fr...ue et de la préservation du patrimoine national. Elle est chargée ...
- Journal Officiel·1972 / N°049·page 25·fr...tion; 10°) d'administrer le patrimoine de l'Association; 11°) sous...
- Journal Officiel·1993 / N°012·page 12·fr... à lui causer un dommage au patrimoine. 2°) La réduction du volume...
- Journal Officiel·1993 / N°053·page 8·fr...t des droits constituant le patrimoine communal - l'exécution des ...
- Journal Officiel·1974 / N°055·page 9·fr...ion; 10°) d'administrer le patrimoine de l'Association; 11°) sou...
- Journal Officiel·2003 / N°034·page 25·fr... visant le développement du patrimoine culturel. - s'assurer du no...
- Journal Officiel·1961 / N°047·page 9·fr...NE SOCIETE D'ASSURANCES Le Patrimoine Vie, Compagnie d'Assurances...
- Journal Officiel·1989 / N°020·page 5·fr...Le patrimoine des offices sus-visés est transféré aux établissemen...