Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2005 / N°178·page 28·fr
    demeurant à Guellala Djerba, a confié en gérance libre à Mr El Gai...
  • Annonces Légales·2007 / N°045·page 44·fr
    ...r de Guallala, Djerba, Délégation d'Ajim, Djerba, Gouvernorat de M...
  • Annonces Légales·2009 / N°112·page 26·fr
    ...7020/K/A/M/000 Suivant procès-verbal daté du 29/08/2009 enregistr...
  • Annonces Légales·2011 / N°072·page 28·fr
    ...1162200-A-M-000 En vertu du procès verbal de l'assemblée générale...
  • Annonces Légales·2016 / N°031·page 43·fr
    ...aleh Ben Yousef, Houmt Souk Djerba dans un délai de 20 jours à par...
  • Annonces Légales·2017 / N°079·page 30·fr
    ...Deux originaux du procès-verbal ainsi que des contrats de cession ...
  • Journal Officiel·2000 / N°031·page 11·fr
    ...- Sont homologués, les procès-verbaux susvisés, ci-joints, détermi...
  • Journal Officiel·2010 / N°070·page 27·fr
    ...agement du territoire et de l'urbanisme promulgué par la loi n° 94...
  • Annonces Légales·2008 / N°100·page 17·fr
    ...991796LAM000 44, avenue Liberté 1002 Tunis Suivant procès-verbal...
  • Journal Officiel·1978 / N°021·page 44·fr
    ...Suivant procès-verbal de l'assemblée générale constitutive en date...
  • Annonces Légales·2014 / N°121·page 19·fr
    ...2014R03923SANB2 Procès verbal de l'assemblée générale ordinaire d...
  • Annonces Légales·2017 / N°061·page 23·fr
    ...B4301995 Suivant procès verbal daté du 30/6/2016 enregistré à la ...
  • Annonces Légales·2004 / N°175·page 6·fr
    ...Avenue Léopold Senghor - Sousse Aux termes du procès-verbal du co...
  • Annonces Légales·2005 / N°183·page 36·fr
    ...Du procès-verbal de la première réunion du conseil d'administratio...
  • Annonces Légales·2007 / N°066·page 12·fr
    Deux exemplaires des deux procès-verbaux ont été déposés au greffe...
  • Annonces Légales·2010 / N°100·page 23·fr
    ...B243692007 En vertu d'un Procès Verbal en date du 15 Mars 2010 en...
  • Annonces Légales·2014 / N°142·page 36·fr
    ...00340889-31 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinai...
  • Annonces Légales·2008 / N°050·page 3·fr
    ...Le procès-verbal de celui-ci a été enregistré à la recette d'enreg...
  • Annonces Légales·2016 / N°117·page 28·fr
    ...B083042006 Il résulte du procès-verbal de la deuxième assemblée g...
  • Annonces Légales·2013 / N°122·page 26·fr
    ...2013M00878SRLB2 ## Procès-verbal extraordinaire Dénomination : s...