Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1962 / N°039·page 21·fr
    ...L'immeuble se trouve situé au 3 km. au Sud de Hammam-Sousse, confo...
  • Annonces Légales·2025 / N°082·page 5·fr
    ...Les oppositions seront adressées au local du fonds vendu et ce au ...
  • Journal Officiel·2026 / N°063·page 12·fr
    ...- Université de Tunis El Manar, - Université de Sousse, - Universi...
  • Annonces Légales·2017 / N°031·page 60·fr
    ...Toute opposition après ce délai sera rejetée. 2017X00514DIVD2 --...
  • Journal Officiel·1979 / N°024·page 10·fr
    # Gouvernorat de Nabeul Suivant réquisition N° 33568 déposée au T...
  • Journal Officiel·1971 / N°048·page 20·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 59159 ### GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant r...
  • Journal Officiel·2020 / N°098·page 14·fr
    ... Cour d'appel de Bizerte (nécessité de service), - Ramzi Nouisir, ...
  • Journal Officiel·1978 / N°074·page 27·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à triq Tunis km 2,5 110 Rue 243 Sfax, c...
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 22·fr
    ...## GOUVERNORAT DE NABEUL Suivant réquisition N° 30.492 déposée au...
  • Journal Officiel·2021 / N°010·page 35·fr
    ...| L'université | L'établissement | L'unité de recherche | | --- ...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 56·fr
    # Gouvernorat de Kairouan Suivant réquisition n° 68129 déposée au...
  • Journal Officiel·1979 / N°068·page 32·fr
    ...Maison du peuple ## Gouvernorat de Zaghouan Suivant réquisition ...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 31·fr
    parcelle de terrain propre à la construction, située à Mornaguia, ...
  • Journal Officiel·1983 / N°054·page 8·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions des articles 12 à 14 : I. — Les...
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 25·fr
    ...# TRIBUNAL IMMOBILIER DE TUNISIE ## REQUISITION N° 29870 ### GOU...
  • Journal Officiel·1978 / N°049·page 9·fr
    ...— Visites techniques des véhicules Art. 50. — Les véhicules autom...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 26·fr
    ...--- ## GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant réquisition N° 61.815 dépos...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 23·fr
    ...## REQUISITION N° 27.440 ## GOUVERNORAT DU CAP BON Suivant réqui...
  • Journal Officiel·1970 / N°024·page 36·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Kerch El Ghaba, Cheikhat de l'Ariara,...
  • Journal Officiel·1978 / N°083·page 15·fr
    # Gouvernorat de Nabeul Suivant réquisition N° 33263 déposée au T...