Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
193 845 résultats pour ""VIS""
  • Journal Officiel·1979 / N°040·page 27·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite : Imen Allah située à...
  • Journal Officiel·1994 / N°085·page 7·fr
    ...- Les dispositions de l'alinéa 4 de l'article 12 du décret susvisé...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 27·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...
  • Journal Officiel·1978 / N°074·page 30·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite : El Hana, située à T...
  • Journal Officiel·1978 / N°074·page 31·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite : Mazraât Eddamous, s...
  • Journal Officiel·1964 / N°061·page 27·fr
    ...### Désignation des biens à vendre 1°) 42/88 indivis de la maison...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 35·fr
    ...## GOUVERNORAT DE TUNIS Le bornage provisoire de la propriété dit...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 24·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Journal Officiel·1974 / N°022·page 8·fr
    ...— La révision des tarifs prévus par l'article 1er ci-dessus mentio...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 42·fr
    ...### 4° AVIS N° 570 L'annexe jointe à l'avis aux importateurs et a...
  • Journal Officiel·2007 / N°086·page 9·fr
    ...ubdivision des études, des statistiques et du suivi à la division ...
  • Journal Officiel·1997 / N°089·page 18·fr
    | - Fixation et révision de la liste des autorisations et des att...
  • Journal Officiel·2015 / N°095·page 30·fr
    # avis et communications ## BANQUE CENTRALE DE TUNISIE ## SITUAT...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 22·fr
    ...— L'arrêté sus-visé du 17 octobre 1970 est abrogé. Tunis, le 24 m...
  • Journal Officiel·1965 / N°012·page 19·fr
    ...--- AVIS N° 10.845 Suivant procès-verbal dressé le 22 septembre ...
  • Journal Officiel·1973 / N°032·page 26·fr
    ...— Les opérations de bornage provisoire de la propriété dite : Essa...
  • Annonces Légales·2020 / N°012·page 27·fr
    ...# DIVERS ## Avis au public ### Avis complémentaire Suite au jug...
  • Journal Officiel·2023 / N°060·page 58·fr
    ...| --- | | | En devises | En dinars | En devises | En dinars | |...
  • Journal Officiel·1969 / N°051·page 19·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Hammam Lif I », sit...
  • Annonces Légales·2006 / N°018·page 54·fr
    ...Le gérant 2006G00745SRLB3 # DIVERS ## Avis au public ## Annonc...