Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 12·fr
    ...— A l'égard des actions, parts d'intérêt et obligations nominative...
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 6·fr
    ...tion relative à l'exercice des arts médicaux et paramédicaux; Vu ...
  • Journal Officiel·1958 / N°028·page 17·fr
    ... à l'acte, la totalité de ses parts sociales dans la S.A.R.L. « VO...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 12·fr
    ...ix quelque soit le nombre des parts qu'il possède. L'adhérent man...
  • Journal Officiel·1993 / N°085·page 7·fr
    ...ais restants sont supportés à parts égales par les parties contrac...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 39·fr
    ...r création de 4.638 nouvelles parts de 100, dix dinars attribuées ...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 25·fr
    ...6.155 dinars divisés en 1231 parts de 5 dinars chacune reparties e...
  • Journal Officiel·1962 / N°025·page 25·fr
    ...t, mandataire des porteurs de parts de la Société à responsabilité...
  • Journal Officiel·1962 / N°044·page 10·fr
    ...728, série ter, case 615, il résulte que les porteurs de parts de ...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 3·fr
    ... de ceux résultant d'actions, parts bénéficiaires et autres titres...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 15·fr
    ...Ceux-ci doivent représenter les trois-quarts au moins des créances...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 24·fr
    ...Hassouna, Mouldi et Talb, tous les trois-quarts restant du dit tie...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 51·fr
    ...e partie de la conversion des parts de fondateurs en actions; 2) m...
  • Journal Officiel·1966 / N°034·page 41·fr
    ...est de 100.000 Dinars, divisé en 200 parts de 500 Dinars chacune, ...
  • Journal Officiel·1961 / N°054·page 64·fr
    ...Cessions des parts : Elle est libre entre associés, au profit de t...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 28·fr
    ...**Capital social :** Fixé à 2.000 dinars, divisé en 400 parts de 5...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 28·fr
    ...il appert que les porteurs de parts de la « SOCIETE IMMOBILIERE DU...
  • Annonces Légales·2009 / N°015·page 54·fr
    ...3 ZOUAOUI Chokri | 57 Cité des Arts Im Wanda-Tabarka | Pré | | A...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 26·fr
    ...5°) Demandes de cessions de parts. Le présent avis tient-lieu de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°011·page 20·fr
    ...15.000 Dinars divisé en 1.500 parts de 10 Dinars chacune. Durée :...