Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 25·fr
    ...L'ordre des départs en congé doit être affiché au moins 15 jours a...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 44·fr
    ... Khaldoun a cédé les 50 % des parts qui lui appartiennent dans le ...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 20·fr
    ...de cette réduction, les 6.000 parts bénéficiaires faisant l'objet ...
  • Journal Officiel·1960 / N°045·page 27·fr
    ...— Pas d'actions à vote double ni de parts de fondateurs. 12. — Du...
  • Journal Officiel·1975 / N°042·page 22·fr
    ...inq (5) actionnaires à quotes-parts égales, et consistant en un te...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 31·fr
    ...en Cent Quarante Quatre (144) parts de Cinquante Dinars (50 Drs.) ...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 14·fr
    ...L'ordre des départs en congé doit être affiché au moins 15 jours a...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 76·fr
    ...e proportionnellement à leurs parts dans le capital et dans la lim...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 23·fr
    ...res publiques ### DES TROIS QUARTS INDIVIS ### D'UN IMMEUBLE si...
  • Journal Officiel·1997 / N°043·page 6·fr
    ...itut national d'archéologie et arts ; Vu le décret n° 77-774 du 1...
  • Annonces Légales·2009 / N°015·page 56·fr
    ...101743107 BEN AMOR Karim | Im Harts Rue Entrepreneurs-Charguia | P...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 3·fr
    ...s par l'acte constitutif, les parts d'intérêts des associés ne peu...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 36·fr
    ...Mille dinars, entièrement libéré et divisé en 100 parts de dix din...
  • Annonces Légales·2009 / N°053·page 27·fr
    ...du 08 janvier 1938 Galerie des Arts -Bizerte | Privé | | A020274...
  • Journal Officiel·1963 / N°005·page 31·fr
    ...pérateurs; 7° — Annulation de parts sociales; 8° — Autorisation au...
  • Journal Officiel·1960 / N°032·page 27·fr
    ...Par l'effet de cette cession, la totalité des parts sociales a été...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 35·fr
    ...e cinq dinars divisés en 1647 parts de cinq mille millimes chacune...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 26·fr
    ...45, Avenue Habib Bourguiba TUNIS ## Cession de Parts Sociales P...
  • Journal Officiel·1994 / N°096·page 11·fr
    ...chéologique, historique et des arts traditionnels. Art. 85. - Tou...
  • Journal Officiel·1997 / N°076·page 4·fr
    ...ut National d'Archéologie et d'Arts ; Vu le décret n° 76-5 du 5 J...