56 432 résultats pour ""ARTS""
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- Journal Officiel·1973 / N°031·page 44·fr... Khaldoun a cédé les 50 % des parts qui lui appartiennent dans le ...
- Journal Officiel·1959 / N°002·page 20·fr...de cette réduction, les 6.000 parts bénéficiaires faisant l'objet ...
- Journal Officiel·1960 / N°045·page 27·fr...— Pas d'actions à vote double ni de parts de fondateurs. 12. — Du...
- Journal Officiel·1975 / N°042·page 22·fr...inq (5) actionnaires à quotes-parts égales, et consistant en un te...
- Journal Officiel·1967 / N°017·page 31·fr...en Cent Quarante Quatre (144) parts de Cinquante Dinars (50 Drs.) ...
- Journal Officiel·1975 / N°058·page 14·fr...L'ordre des départs en congé doit être affiché au moins 15 jours a...
- Journal Officiel·1976 / N°056·page 76·fr...e proportionnellement à leurs parts dans le capital et dans la lim...
- Journal Officiel·1958 / N°060·page 23·fr...res publiques ### DES TROIS QUARTS INDIVIS ### D'UN IMMEUBLE si...
- Journal Officiel·1997 / N°043·page 6·fr...itut national d'archéologie et arts ; Vu le décret n° 77-774 du 1...
- Annonces Légales·2009 / N°015·page 56·fr...101743107 BEN AMOR Karim | Im Harts Rue Entrepreneurs-Charguia | P...
- Journal Officiel·1959 / N°059·page 3·fr...s par l'acte constitutif, les parts d'intérêts des associés ne peu...
- Journal Officiel·1960 / N°014·page 36·fr...Mille dinars, entièrement libéré et divisé en 100 parts de dix din...
- Annonces Légales·2009 / N°053·page 27·fr...du 08 janvier 1938 Galerie des Arts -Bizerte | Privé | | A020274...
- Journal Officiel·1963 / N°005·page 31·fr...pérateurs; 7° — Annulation de parts sociales; 8° — Autorisation au...
- Journal Officiel·1960 / N°032·page 27·fr...Par l'effet de cette cession, la totalité des parts sociales a été...
- Journal Officiel·1960 / N°058·page 35·fr...e cinq dinars divisés en 1647 parts de cinq mille millimes chacune...
- Journal Officiel·1962 / N°063·page 26·fr...45, Avenue Habib Bourguiba TUNIS ## Cession de Parts Sociales P...
- Journal Officiel·1994 / N°096·page 11·fr...chéologique, historique et des arts traditionnels. Art. 85. - Tou...
- Journal Officiel·1997 / N°076·page 4·fr...ut National d'Archéologie et d'Arts ; Vu le décret n° 76-5 du 5 J...