Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·2006 / N°035·page 14·fr
    ...du technopôle ainsi qu'à l'approbation des études techniques du pr...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 61·fr
    ...— Approbation des comptes clos au 31 décembre 1978. — Affectation ...
  • Journal Officiel·1978 / N°079·page 5·fr
    ...on de la CAVIS soumise à l'approbation des Ministres des Finances ...
  • Journal Officiel·1982 / N°069·page 16·fr
    ...du centre qu'il soumet à l'approbation du Ministre de la Santé Pub...
  • Annonces Légales·2005 / N°120·page 24·fr
    ...- L'approbation des statuts de la société. - La nomination de Mess...
  • Annonces Légales·2006 / N°095·page 48·fr
    ...du greffe du tribunal pour approbation ou opposition. Le syndic d...
  • Journal Officiel·1980 / N°003·page 10·fr
    ... 29 décembre 1979, portant approbation du procès-verbal de la Comm...
  • Journal Officiel·1980 / N°057·page 25·fr
    ...- Approbation des comptes, quitus au conseil d'administration pour...
  • Journal Officiel·1993 / N°083·page 3·fr
    lois Loi n° 93-102 du 25 octobre 1993, portant approbation d'un a...
  • Journal Officiel·1988 / N°031·page 14·fr
    ...du 30 octobre 1973 portant approbation du règlement des abonnement...
  • Journal Officiel·1965 / N°038·page 19·fr
    ...3°) Approbation, s'il y a lieu, de ces rapports. 4°) Quitus au Co...
  • Annonces Légales·2012 / N°011·page 27·fr
    ...- La cession et l'approbation de la cession des parts sociales de ...
  • Journal Officiel·1982 / N°014·page 13·fr
    ...1 du 28 juin 1964, portant approbation de la convention, et du cah...
  • Journal Officiel·1982 / N°032·page 19·fr
    ...- Approbation des comptes de l'exercice 1981 et quitus aux Adminis...
  • Annonces Légales·2004 / N°023·page 10·fr
    ...Et suivant le P.V de l'approbation et de la mise à jour des nouvea...
  • Journal Officiel·1989 / N°011·page 4·fr
    ...seil de l'établissement et approbation du recteur. Art. 3. — L'ac...
  • Annonces Légales·2018 / N°072·page 38·fr
    ...de la société ont décidé l'approbation des états financiers pour l...
  • Journal Officiel·1999 / N°001·page 10·fr
    ...rt du 10 août 1995 portant approbation du cahier des charges relat...
  • Journal Officiel·1968 / N°047·page 21·fr
    ...4°) Approbation des Statuts et constatation de la constitution déf...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 25·fr
    ...ester en justice et sous réserve de l'approbation du Conseil d'Adm...