Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 11·fr
    ...L'ordre des départs en congé doit être affiché au moins 15 jours a...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 29·fr
    ...Mille dinars apportés par parts égales en espèces par les deux ass...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 22·fr
    ...n Jaurès, propriétaire de 405 parts, il aura seul la signature soc...
  • Journal Officiel·1975 / N°061·page 28·fr
    ...3.000 dinars divisé en 300 parts de 10 dinars chacune. - Durée : T...
  • Journal Officiel·2004 / N°105·page 76·fr
    ...tre National de Musique et des Arts Populaires | 15 000 | 80 000 |...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 55·fr
    ...En cas de perte des trois quarts du capital social, les administra...
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 16·fr
    ...## CESSION DE PARTS Aux termes d'un acte s. s. p. du 23 décembre ...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 37·fr
    ...Pas d'actions à vote double ni de parts de fondateurs. Durée : 99...
  • Journal Officiel·1962 / N°050·page 6·fr
    ...IS sis à Sousse 15 rue des remparts Nord. Cette vente a été autor...
  • Journal Officiel·1988 / N°023·page 6·fr
    ...oncier destiné à acquérir les parts de leurs cohéritiers indivisai...
  • Journal Officiel·1962 / N°040·page 27·fr
    ...Le Capital social est de dix mille Dinars divisé en mille parts de...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 38·fr
    ...ite 6 % du montant libéré des parts). - Le restant est affecté, s...
  • Journal Officiel·1968 / N°050·page 13·fr
    ...le capital social, et que les parts sociales ont été attribuées au...
  • Journal Officiel·1959 / N°038·page 19·fr
    ...**Capital.** — 4.000 dinars, divisés en 40 parts de 100 dinars cha...
  • Journal Officiel·1968 / N°047·page 18·fr
    ...Mille (1.000) Dinars divisé en 100 parts de 10 Dinars chacune. Du...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 45·fr
    ...— Pas d'actions à vote double, ni de parts de fondateurs. 12. — D...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 49·fr
    ... réalisée par trois parties à parts égales répartis entre eux à sa...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 19·fr
    ...En cas de perte des trois quarts du capital social une Assemblée G...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 38·fr
    ... numéraire et à en bérer par quarts, le premier lors de sa souscri...
  • Journal Officiel·1968 / N°022·page 15·fr
    ... les associés, au prorata des parts détenues par chacun d'eux. 2°...