56 432 résultats pour ""ARTS""
- Journal Officiel·1975 / N°020·page 11·fr...L'ordre des départs en congé doit être affiché au moins 15 jours a...
- Journal Officiel·1959 / N°017·page 29·fr...Mille dinars apportés par parts égales en espèces par les deux ass...
- Journal Officiel·1965 / N°058·page 22·fr...n Jaurès, propriétaire de 405 parts, il aura seul la signature soc...
- Journal Officiel·1975 / N°061·page 28·fr...3.000 dinars divisé en 300 parts de 10 dinars chacune. - Durée : T...
- Journal Officiel·2004 / N°105·page 76·fr...tre National de Musique et des Arts Populaires | 15 000 | 80 000 |...
- Journal Officiel·1968 / N°026·page 55·fr...En cas de perte des trois quarts du capital social, les administra...
- Journal Officiel·1958 / N°006·page 16·fr...## CESSION DE PARTS Aux termes d'un acte s. s. p. du 23 décembre ...
- Journal Officiel·1961 / N°003·page 37·fr...Pas d'actions à vote double ni de parts de fondateurs. Durée : 99...
- Journal Officiel·1962 / N°050·page 6·fr...IS sis à Sousse 15 rue des remparts Nord. Cette vente a été autor...
- Journal Officiel·1988 / N°023·page 6·fr...oncier destiné à acquérir les parts de leurs cohéritiers indivisai...
- Journal Officiel·1962 / N°040·page 27·fr...Le Capital social est de dix mille Dinars divisé en mille parts de...
- Journal Officiel·1961 / N°019·page 38·fr...ite 6 % du montant libéré des parts). - Le restant est affecté, s...
- Journal Officiel·1968 / N°050·page 13·fr...le capital social, et que les parts sociales ont été attribuées au...
- Journal Officiel·1959 / N°038·page 19·fr...**Capital.** — 4.000 dinars, divisés en 40 parts de 100 dinars cha...
- Journal Officiel·1968 / N°047·page 18·fr...Mille (1.000) Dinars divisé en 100 parts de 10 Dinars chacune. Du...
- Journal Officiel·1960 / N°020·page 45·fr...— Pas d'actions à vote double, ni de parts de fondateurs. 12. — D...
- Journal Officiel·1975 / N°082·page 49·fr... réalisée par trois parties à parts égales répartis entre eux à sa...
- Journal Officiel·1966 / N°008·page 19·fr...En cas de perte des trois quarts du capital social une Assemblée G...
- Journal Officiel·1966 / N°050·page 38·fr... numéraire et à en bérer par quarts, le premier lors de sa souscri...
- Journal Officiel·1968 / N°022·page 15·fr... les associés, au prorata des parts détenues par chacun d'eux. 2°...