Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1994 / N°084·page 12·fr
    ...esse et de l'enfance après approbation du comité de direction. ##...
  • Journal Officiel·1968 / N°049·page 18·fr
    ...Rapport des Commissaires aux Comptes; --- ## APPROBATION DES COM...
  • Journal Officiel·1971 / N°015·page 10·fr
    ...Vu le décret du 21 octobre 1948, portant approbation des statuts d...
  • Journal Officiel·1982 / N°020·page 24·fr
    ...3) nomination d'un commissaire aux comptes 4) approbation des stat...
  • Journal Officiel·1972 / N°047·page 15·fr
    ...ester en justice et sous réserve de l'approbation du Conseil d'Adm...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 9·fr
    ...Définition Principes budgétaires Elaboration et approbation du b...
  • Journal Officiel·1985 / N°056·page 12·fr
    ...-15 du 8 mars 1985 portant approbation de l'avenant à la conventio...
  • Journal Officiel·2006 / N°035·page 15·fr
    ...du technopôle ainsi qu'à l'approbation des études techniques du pr...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 18·fr
    ...ntation de capital après l'approbation du rapport du conseil d'Adm...
  • Journal Officiel·1970 / N°055·page 34·fr
    ...de la Société Anonyme et l'approbation des nouveaux statuts après ...
  • Journal Officiel·1965 / N°036·page 19·fr
    ...Approbation du bilan et des comptes pour le même exercice. ### Qu...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 25·fr
    ...is premiers exercices; 4°) Approbation ou modification des statuts...
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 39·fr
    ...Ces conventions sont soumises à l'approbation des ministères de l'...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 44·fr
    ...Ces décisions deviennent exécutoires après approbation du Ministre...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 47·fr
    ...3°) Examen et approbation des comptes et des bilans au 31 décembre...
  • Journal Officiel·1986 / N°012·page 4·fr
    ...Loi n° 86-14 du 15 février 1986 portant approbation de la conventi...
  • Journal Officiel·1997 / N°087·page 11·fr
    ...u 25 octobre 1997, portant approbation du cahier des charges fixan...
  • Journal Officiel·1998 / N°092·page 7·fr
    ... janvier 1993, relatif à l'approbation du règlement intérieur de l...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 27·fr
    ...iques de la santé et après approbation des présidents des universi...
  • Journal Officiel·2009 / N°043·page 12·fr
    ...u 25 mai 2009, relatif à l'approbation du contrat de concession de...