Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1963 / N°038·page 13·fr
    ... délibération des porteurs de parts de la S.A.P.L. « MANUFACTURE C...
  • Journal Officiel·1997 / N°077·page 4·fr
    ... archéologique, historique des arts traditionnels, Vu la loi n° 9...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 45·fr
    ...3.000 Dinars, divisé en 60 parts de 50 Dinars chacune numérotées d...
  • Journal Officiel·1993 / N°063·page 16·fr
    ...L'ordre des départs en congé doit être affiché au moins 15 jours a...
  • Journal Officiel·1997 / N°055·page 11·fr
    ...nu la moyenne dans les trois quarts au moins des modules se rappor...
  • Journal Officiel·1962 / N°051·page 23·fr
    ...ues par la transformation des parts sociales en actions. Les acti...
  • Journal Officiel·1967 / N°003·page 9·fr
    ...ntants équivalents aux trois quarts des dépenses afférentes auxdit...
  • Journal Officiel·1975 / N°049·page 27·fr
    ...Il n'existe pas de parts de fondateurs ni d'avantages particuliers...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 51·fr
    ...causes qu'une perte de trois quarts du capital social. **Liquidat...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 8·fr
    ...L'ordre des départs en congé doit être affiché au moins 15 jours a...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 27·fr
    ...L'ordre des départs en congé doit être affiché au moins 15 jours a...
  • Journal Officiel·1975 / N°042·page 21·fr
    ...n Said Kechaou a cédé les 50 parts de 10 dinars chacune qu'il pos...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 30·fr
    ...4.100 dinars divisé en 41 parts de Cent dinars; chacune entièremen...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 33·fr
    ...nt d'un godet fermé de toutes parts. b) Caractéristiques techniqu...
  • Journal Officiel·1994 / N°013·page 6·fr
    ... de nécessité la majorité des parts du capital de cette entreprise...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 8·fr
    ...Il leur est interdit de créer des parts de fondateurs, d'émettre d...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 24·fr
    ...sociétaires seront partagés à parts égales entre les vingt associé...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 56·fr
    ...- Il n'y a pas d'actions à vote double ni de parts de fondateurs. ...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 36·fr
    ...1.000 Dinars (Mille Dinars) divisés en 100 parts de dix Dinars cha...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 44·fr
    ...ël, Villa Le Prieuré, les 100 parts de 40 francs chacune lui appar...