Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 34·fr
    ...- Approbation du bilan et des comptes de l'exercice 1958-59. - Qui...
  • Journal Officiel·1961 / N°030·page 23·fr
    ...85 du Code de Commerce; 2° Approbation de ces rapports, bilan, com...
  • Journal Officiel·1968 / N°046·page 22·fr
    ...— Approbation des dits rapports — Affectation des résultats. — Q...
  • Journal Officiel·1980 / N°041·page 20·fr
    ...viennent exécutoires après approbation de l'autorité de tutelle. ...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 55·fr
    ...3°) Approbation des bilans 1967 et 1968. 4°) Quitus aux administra...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 2·fr
    ...e, doivent être soumis à l'approbation de l'autorité de tutelle au...
  • Journal Officiel·1982 / N°008·page 10·fr
    ...u 19 février 1975, portant approbation de l'accord du 31 janvier 1...
  • Annonces Légales·2018 / N°150·page 49·fr
    ...d Marouan Mabrouk et après approbation de la décision de cession d...
  • Annonces Légales·2022 / N°032·page 3·fr
    ...L'approbation des états financiers 2020. 2022S00325SANB2 BSB SER...
  • Annonces Légales·2006 / N°002·page 16·fr
    ...* L'approbation des états financiers de l'exercice 2004 et des com...
  • Journal Officiel·1968 / N°014·page 22·fr
    ...3°) Approbations s'il y a lieu des dits comptes. 4°) Quitus au Con...
  • Journal Officiel·1970 / N°027·page 3·fr
    ...Cette cession sera consentie par l'Office intéressé, après approba...
  • Journal Officiel·1994 / N°072·page 10·fr
    ...u 26 octobre 1978, portant approbation de la convention, du cahier...
  • Journal Officiel·1973 / N°027·page 11·fr
    ...ester en justice et sous réserve de l'approbation du Conseil d'Adm...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 50·fr
    ...- Approbation des comptes de résultats et bilan de l'exercice 2010...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 8·fr
    ...La décision d'approbation du compte définitif et de clôture de la ...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 15·fr
    ... (4 rabia II 1378) portant approbation de la convention du 25 juil...
  • Journal Officiel·1977 / N°027·page 18·fr
    ...commissaire aux comptes; - Approbation s'il y a lieu des comptes d...
  • Journal Officiel·1983 / N°042·page 7·fr
    ...— Le montant des cotisations des enfants est soumis à l'approbatio...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 23·fr
    ...2015R02142SRLB2 Approbation de cessions de parts sociales Société...