Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 63·fr
    ...nt la saison d'été, et trois quarts, à prendre au cours du restant...
  • Journal Officiel·1964 / N°039·page 6·fr
    ...e la souscription, les trois quarts restant seront libérés au cour...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 14·fr
    ...s autres frais sont assumés à parts égales par les deux parties co...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 28·fr
    ...ée Générale des titulaires de parts de fondateur de l'Union Fonciè...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 40·fr
    ...Parts de fondateur : Néant Obligations : Néant Conseil d'Adminis...
  • Journal Officiel·1996 / N°013·page 5·fr
    ...autres frais sont supportés à parts égales par les parties contrac...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 19·fr
    ...En cas de perte des trois quarts du Capital Social, de Administrat...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 20·fr
    ...694, série I, case 893, que les associés ont cédé chacun 20 parts ...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 36·fr
    ...Il n'existe pas de parts de fondateurs, ni d'avantages particulier...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 8·fr
    ...e est partagée entre elles, à parts égales, définitivement et de f...
  • Journal Officiel·1963 / N°030·page 21·fr
    ...Dix mille Dinars (10.000 Dinars) répartis en cent parts GERANCE :...
  • Journal Officiel·1993 / N°068·page 18·fr
    ...er 1986, relatif aux études en arts plastiques et graphiques à l'I...
  • Journal Officiel·1967 / N°007·page 21·fr
    ...capital social, divisé en 300 parts de 50 Dinars l'une, entièremen...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 5·fr
    ...s propriétaires, le nombre de parts de chacun d'eux et, s'il y a l...
  • Journal Officiel·1965 / N°041·page 21·fr
    ...2.100 Dinars répartis en 210 parts entièrement libérées en espèces...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 24·fr
    ...2 000 dinars, divisé en 200 parts de 10 dinars chacune, entièremen...
  • Journal Officiel·1964 / N°028·page 3·fr
    ...Elle sera concrétisée par des parts sociales dont le nombre par at...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 36·fr
    ...rtie en nature, divisé en 872 parts de 5 Dinars chacune. La durée...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 29·fr
    ...Amilcar, la totalité des Cent parts de 5 Dinars chacune qu'il poss...
  • Journal Officiel·1965 / N°064·page 19·fr
    ...les ayant-droits, selon leurs parts respectives. Mise à prix : Po...