56 432 résultats pour ""ARTS""
- Journal Officiel·1958 / N°072·page 15·fr...ociation des propriétaires de parts de fondateur de la SOCIÉTÉ TUN...
- Journal Officiel·1960 / N°002·page 25·fr...n de la Société absorbée, les parts de fondateur de la Société abs...
- Journal Officiel·1967 / N°052·page 10·fr...Les salaires, profits ou parts du marin tué en accomplissant un ac...
- Journal Officiel·1960 / N°043·page 16·fr...Mille dinars, entièrement libéré et révisé en deux cents parts (20...
- Journal Officiel·1992 / N°078·page 5·fr...générale des propriétaires de parts de fondateurs sont applicables...
- Journal Officiel·1959 / N°046·page 26·fr....000 dinars est divisé en 300 parts de dix dinars chacune répartie...
- Journal Officiel·1959 / N°049·page 43·fr...s (3.000) divisé en six cents parts de cinq dinars (5). Le siège ...
- Journal Officiel·1988 / N°056·page 4·fr...ne interposée la majorité des parts sociales ou qui choisissent pa...
- Journal Officiel·1967 / N°031·page 30·fr...èces, et divisé en deux mille parts (2.000 p.) de dix dinars (10 D...
- Journal Officiel·1966 / N°033·page 7·fr...résentant au moins les trois quarts en sommes des créances validée...
- Journal Officiel·1958 / N°040·page 23·fr...ieur Arthur BRAMI, toutes les parts sociales qu'il possédait dans ...
- Journal Officiel·1967 / N°025·page 4·fr...emorques, au moins les trois-quarts du poids total de l'ensemble p...
- Journal Officiel·1968 / N°007·page 31·fr...Le capital est fixé à la somme de 2.500 dinars, divisé en 350 part...
- Journal Officiel·1975 / N°034·page 7·fr...à son concours sous forme d'apparts en capital, ainsi que des soci...
- Journal Officiel·1965 / N°042·page 26·fr...oix quelque soit le nombre de parts qu'il détient. L'adhérent man...
- Journal Officiel·1988 / N°023·page 4·fr...e des bénéfices distribués et parts d'intérêt n'excédant pas annue...
- Journal Officiel·1961 / N°022·page 21·fr...on frère Béchir et dont leurs parts se répartissent comme suit : ...
- Journal Officiel·1967 / N°052·page 3·fr...ssité détenir la majorité des parts du capital de cette entreprise...
- Journal Officiel·1962 / N°045·page 18·fr...Hamda ben Mohamed ben M'Hamed Chérif, chacun 120 parts sociales su...
- Journal Officiel·1959 / N°060·page 27·fr...ngueur de leurs parcours, les parts dues par les insolvables étant...