Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1958 / N°072·page 15·fr
    ...ociation des propriétaires de parts de fondateur de la SOCIÉTÉ TUN...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 25·fr
    ...n de la Société absorbée, les parts de fondateur de la Société abs...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 10·fr
    ...Les salaires, profits ou parts du marin tué en accomplissant un ac...
  • Journal Officiel·1960 / N°043·page 16·fr
    ...Mille dinars, entièrement libéré et révisé en deux cents parts (20...
  • Journal Officiel·1992 / N°078·page 5·fr
    ...générale des propriétaires de parts de fondateurs sont applicables...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 26·fr
    ....000 dinars est divisé en 300 parts de dix dinars chacune répartie...
  • Journal Officiel·1959 / N°049·page 43·fr
    ...s (3.000) divisé en six cents parts de cinq dinars (5). Le siège ...
  • Journal Officiel·1988 / N°056·page 4·fr
    ...ne interposée la majorité des parts sociales ou qui choisissent pa...
  • Journal Officiel·1967 / N°031·page 30·fr
    ...èces, et divisé en deux mille parts (2.000 p.) de dix dinars (10 D...
  • Journal Officiel·1966 / N°033·page 7·fr
    ...résentant au moins les trois quarts en sommes des créances validée...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 23·fr
    ...ieur Arthur BRAMI, toutes les parts sociales qu'il possédait dans ...
  • Journal Officiel·1967 / N°025·page 4·fr
    ...emorques, au moins les trois-quarts du poids total de l'ensemble p...
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 31·fr
    ...Le capital est fixé à la somme de 2.500 dinars, divisé en 350 part...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 7·fr
    ...à son concours sous forme d'apparts en capital, ainsi que des soci...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 26·fr
    ...oix quelque soit le nombre de parts qu'il détient. L'adhérent man...
  • Journal Officiel·1988 / N°023·page 4·fr
    ...e des bénéfices distribués et parts d'intérêt n'excédant pas annue...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 21·fr
    ...on frère Béchir et dont leurs parts se répartissent comme suit : ...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 3·fr
    ...ssité détenir la majorité des parts du capital de cette entreprise...
  • Journal Officiel·1962 / N°045·page 18·fr
    ...Hamda ben Mohamed ben M'Hamed Chérif, chacun 120 parts sociales su...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 27·fr
    ...ngueur de leurs parcours, les parts dues par les insolvables étant...